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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUIN 2011

 

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 27 Mai 2011, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 07 Juin 2011 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Présents : Mrs : Emmanuel HERVIEUX, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Gérard BAZIN, Thierry PICHON, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,

Mmes Christiane BERTHEAU, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT.

Absents excusés : Mrs Christian MARCILLE, Pierre COISNON, Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin), Mmes Priscilla MALLET (pouvoir à Mr HERVIEUX), Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce).

Nombre de conseillers en exercice : 14

Nombre de conseillers présents : 11

Nombre de pouvoirs : 1

Nombre de votants : 12

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

  1. D'autoriser le Maire à passer une convention de location du bureau situé 71 Voie Romaine d'Acquebouille - 45480 FARONVILLE à l'ADMR d'Outarville et de fixer le montant du loyer mensuel à compter du 1er Juillet 2011 à 360,00 € TTC, loyer qui peut être révisé annuellement par délibération du Conseil Municipal au terme de l'année civile,
  2. De demander une participation au repas communal organisé à l'occasion du 14 juillet 2011 et de fixer les tarifs comme suit :

    (Inscriptions en Mairie d'Outarville).

    1. D'autoriser le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil Général du Loiret pour la mise en place d'une défense incendie à Poily et d'autoriser le Maire à signer les pièces relatives à cette opération.
    2. D'acquérir la propriété de Monsieur DUNAS Pierre située 11 Grande Rue - 45480 OUTARVILLE, de mandater Maître WISSOCQ Chloé - 4 Rue de l'Abbaye St-Denis - 28310 TOURY pour établir l'acte de vente et d'autoriser le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

    1. De voter les représentants en matière d'action sociale ou médico-sociale auprès de l'E.H.P.A.D Pierre Mondine d'Outarville, comme suit :
      • Madame BELLANGER Edith,
      • Monsieur BRUNEAU Philippe.

      II- DEVIS :

      Les membres du conseil municipal, ont adopté le devis suivant :

      • Entreprise MESSEANT Dominique

      Fourniture et pose d'un porche au centre socio culturel pour la somme de 9 934,33 € HT soit 11 881,46 € TTC. (Budget communal)

      • Entreprise CITERNEO

      Installation d'une citerne souple, réserve incendie vidange hors sol à Poily pour la somme de 3 613,97 € HT soit 4 322,31 € TTC. (Budget communal)

      • SARL IMBAULT-ROUSSEAU

      Pose d'une clôture et d'un portail à la salle du CAO pour la somme de 3 749,00 € HT soit 4 483,80 € TTC. (Budget communal)

      • PEINTURE MOREAU PHILIPPE

      Travaux de peinture au logement d'Acquebouille pour la somme de 6 189,38 € HT soit 6 529,79 € TTC (Budget communal)

      • ENTREPRISE PIATEK Pascal

      Démoussage des couvertures ardoises du centre socio culturel pour la somme de 3 502,00 € HT soit 4 188,39 € TTC. (Budget communal)

      • SARL IMBAULT-ROUSSEAU

      Travaux de réparation à la chapelle de Germonville pour la somme de 2 225,00 € HT soit 2 661,10 € TTC. (Budget communal)

      • SARL BRISSON JEAN ET FILS

      Alimentation électrique des défibrillateurs dans les bâtiments communaux des communes associées d'Outarville pour la somme de 2 547,48 € TTC. Deux factures distinctes sont demandées, une facture pour l'alimentation électrique des défibrillateurs et une facture pour la pose d'un tableau de protection à la mairie d'Allainville-en-Beauce.

      • PLANTATION DES HAIES A SAINT-PERAVY-EPREUX

      Une convention est signée entre la Mairie et la société de chasse de St Péravy pour la plantation des haies à St Péravy. Une partie est financée par la Fédération Départementale des Chasseurs du Loiret et l'autre par la Commune d'Outarville. Ces haies ont pour principal objectif d'apporter couvert, nourriture à la petite faune de plaine et notamment aux populations de perdrix grises afin d'en assurer leur maintien, voire leur développement.

      • Entreprise CRAMBES

      Programme voirie de 2010 Gouffres Impasse des Vignes d'Avaux à Outarville pour la somme de 32 358,20 € HT. (Budget communal)

      • SARL DE L'HORIZON

      Mise en place de compteurs d'eau sur la commune d'Outarville pour la somme de 2 230,00 € HT soit 2 667,08 € TTC.

      Mise en place de compteurs d'eau sur les communes associées d'Outarville pour la somme de 8 199,60 € HT soit 9 806,72 € TTC. (Budget Eau)

      • CERALIM

      Analyses concernant la prévention du risque légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire au sein des communes associées d'Outarville. Le tarif d'analyse pratiqué est de 81,44 € HT par prélèvement. (Budget Eau)

      • LYONNAISE DES EAUX

      Fourniture d'une pompe de relevage pour la station située Rue de Lambreville à Outarville pour la somme de 1 818,06 € HT soit 2 174,40 € TTC. (Budget assainissement)

      Les membres du conseil municipal ont étudié, les devis suivants :

      • SEAF

      Travaux de réhabilitation du château d'eau de Saint Péravy Epreux. Les membres du conseil décident de lancer la consultation auprès des agences bancaires avant de donner l'ordre de service pour les travaux.

      • Prestations de vérifications périodiques des installations électriques dans les bâtiments communaux.

      Monsieur PICHON explique aux membres du conseil l'importance de cette prestation. Il informe que trois entreprises ont été sollicitées et qu'uniquement l'entreprise APAVE a répondu. Il demande de réécrire aux entreprises qui n'ont pas répondu et de donner l'ordre de service au prochain conseil suivant les réponses reçues.

      III- AFFAIRES DIVERSES :

      • Le Maire donne lecture d'un courrier d'un particulier informant de la création d'une association de "Secours Humanitaire" sur la commune d'Izy.
      • Invitation de l'ADIL du Loiret le 14 juin 2011 à Orléans concernant les accédants en difficultés.
      • L'Association des Maires du Loiret 45 organise leur assemblée générale le samedi 18 juin 2011à Gien. Monsieur CHAMBRIN participera à cette journée.
      • Le Conseil Général organise une réunion le jeudi 16 juin 2011 à Pithiviers afin de présenter la prestation "Espace Ressource Logement" ainsi que ses évolutions.
      • Les écoles maternelle et primaire d'Outarville demandent l'autorisation d'utiliser les locaux scolaires le samedi 18 juin 2011 à l'occasion de la kermesse. Une réponse favorable leur sera donnée.
      • Le Maire fait part au conseil des remerciements de la CAF pour l'organisation de la fête des voisins du 15 mai dernier.
      • Le maire demande au conseil d'adhérer ou non à la nouvelle Maison de la Beauce. Le conseil décide de ne pas donner suite.
      • Le Maire informe le conseil que lors de la commission d'accessibilité concernant la salle d'activités des associations et qui s'est déroulée le 26 mai dernier, la sous-préfecture a émis un avis favorable.

      • Le Maire donne lecture d'un courrier reçu d'un particulier concernant le BAFN d'Outarville. Le Maire informe que le programme ne peut pas être affiché trop longtemps à l'avance.

      • Madame BERTHEAU informe le conseil de devis reçus concernant l'organisation d'un voyage de fin d'année par la Mairie pour le centre de loisirs du mercredi. Après avoir étudié ces documents, le conseil décide de ne pas donner de suite favorable étant donné l'enjeu financier important qui serait supporté par la commune. Une animation sera proposée en faisant venir un intervenant extérieur dans l'enceinte du lieu d'accueil du centre de loisirs, ce qui permettra d'avoir le nombre de personne pour l'encadrement nécessaire.

      V- DATES A RETENIR :

      • Prochain conseil d'école primaire : Le mardi 14 juin 2011 à 18 heures.
      • Prochaine réunion de conseil municipal prévue le vendredi 17 juin 2011 à 13 heures à la Mairie d'Outarville.

      L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 05.

 

 

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