COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2010

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 18 juin 2010, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 28 juin 2010 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Christian MARCILLE, Patrick DAVID, Thierry PICHON, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER

Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT

Absents excusés : Mrs Bernard GUERTON (pouvoir à Mr Patrick DAVID), Pierre COISNON, Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin), Mmes Priscilla MALLET (pouvoir à Mr Emmanuel HERVIEUX), Isabelle MARQUES (pouvoir à Mme Christiane BERTHEAU), , Mme Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I- DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. De voter une décision modificative sur le budget assainissement et d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'Association "Coup de Pouce aux écoliers d'Afrique" pour la construction de sanitaires à l'école du village Guili (Cameroun).
2. De voter une décision modificative sur le budget communal et de verser une subvention exceptionnelle de 1 188,00 € à l'association Familles Rurales d'Outarville, suite au vide greniers organisé par cette dernière (Madame Christiane BERTHEAU, membre de l'association, ne participant pas au vote).
3. De modifier le règlement intérieur de la salle polyvalente d'Outarville.
4. D'autoriser le Maire à signer le contrat "Enfance et Jeunesse" avec la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret pour l'accueil de loisirs les mercredis et la garderie périscolaire.
5. De fixer les tarifs pour l'accueil de loisirs des mercredis pour la part restant à la charge des familles compte tenu de la participation de la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret, comme suit :

6. De renouveler le contrat avec SEGILOG pour la cession du droit d'utilisation et la maintenance du logiciel informatique pour une durée de 3 ans à compter du 1^er juillet 2010 pour un montant annuel de 2 646,00 € HT pour la cession du droit d'utilisation (section d'investissement) et de 294,00 € HT pour la maintenance et la formation (section de fonctionnement).

II - DEVIS :

Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1. Entreprise YOU SAUVETRE :

- La création d'avaloirs Rue des Ecoles pour un montant de 5 568,58 euros TTC.

- Le bouclage AEP Rue des Ecoles à Outarville pour un montant de 18 705,44 euros TTC.

2. SARL DE L'HORIZON :

- Le branchement d'eau Rue de Poily à Outarville pour un montant de 2 027,22 euros TTC.

3. SICAP :

- L'extension du réseau électrique pour l'immeuble de la Poste pour un montant de 1 719,11 euros TTC.

4. SARL BRISSON JEAN ET FILS :

- La modification du branchement SICAP au bâtiment postal et la séparation des circuits électriques pour un montant de 3 524,55 euros TTC.

5. SARL IMBAULT-ROUSSEAU :

- La fourniture et la pose de carrelages au local du CAO d'Outarville pour un montant de 7 498,92 euros TTC.

III - AFFAIRES DIVERSES :

1. Le Maire donne lecture du courrier de la Direction de la Poste informant le conseil de la proposition concernant l'impression des enveloppes pré-timbrées de la Route du Blé 2010 pour l'utilisation de la commune avec le dessin que celle-ci souhaite absolument conserver. Le conseil accepte l'offre de remise sur l'impression de 1000 enveloppes.
2. Le Maire informe le conseil du départ des Sœurs de la Providence au 31 août prochain. Le conseil municipal décide de convier toute la population au départ des Sœurs, le vendredi 16 juillet 2010 à 18 heures 30 au parc communal d'Outarville.
3. Les élus de Faronville souhaitent pouvoir modifier le stationnement de la RD97 en agglomération en l'autorisant à droite, pour répondre à la demande des riverains d'Acquebouille. S'agissant d'une route départementale en agglomération, contact sera pris avec le Conseil Général.
4. Madame BERTHEAU fait le compte rendu des conseils d'écoles maternelle et primaire d'Outarville. Le Maire souligne que certaines demandes faites au conseil d'école ne nécessite pas l'intervention du conseil municipal et doivent être traitées directement.
5. Mr PICHON fait le compte rendu de la commission des travaux qui a eu lieu le 24 juin dernier.
6. Le Maire informe le conseil des remerciements des associations suivantes :
   • ASELCO et Courir pour Curie pour le versement d'une subvention municipale,
   • Les Femmes de l'Espoir pour remercier la commune de leur avoir permis d'organiser la soirée couscous, qui a remporté un franc succès,
7. Mr CHAMBRIN participera à la réunion du vendredi 9 juillet à la mairie de Chaussy au cours de laquelle les aides attribuées par le Conseil Général au titre de la voirie communale et des amendes de police seront attribuées.
8. Le Maire fait part au conseil de l'invitation le vendredi 02 juillet 2010 pour assister au concert annuel de la Chorale "L'Air du Temps" et qui aura lieu à 20 heures 30 en l'église Notre-Dame de Bazoches-les-Gallerandes.
9. L'EHPAD Pierre Mondine d'Outarville organise comme chaque année, la fête des familles le samedi 28 août 2010.
10. L'Hôpital Pierre Lebrun organise la fête des familles pour les résidents et leur famille le 11 septembre 2010, et souhaite que la commune d'Outarville mette à disposition des tables, chaises et bancs. Le conseil donne une réponse favorable sous réserve que des agents de l'hôpital viennent prendre le matériel sur Outarville.
11. Mr BAZIN fait le compte rendu de la fête de la Route du Blé qui s'est déroulée les samedi 26 et dimanche 27 juin 2010. Il souligne la relative faiblesse de la fréquentation malgré une très bonne organisation et la qualité des prestations des intervenants.
12. Le Maire informe le conseil de la signature de la convention avec la Fondation du Patrimoine pour les travaux à l'église d'Allainville-en-Beauce ce samedi 03 juillet 2010 à 11 heures.
13. Mr BAZIN demande si la ligne internet peut être installée à la Maison des jeunes d'Outarville. Le Maire souhaiterait qu'un cahier des charges soit demandé à la coordonnatrice de la MJC.
14. Mr BAZIN fait le compte rendu de la réunion du SITOMAP qui s'est déroulée le 25 juin dernier, lors de laquelle a été décidé de suspendre la distribution de composteurs à compter du 1^er juillet. En effet, les objectifs de cette opération ont été atteints début 2010. Une étude sur l'impact de ces dotations va être réalisée.

     

    L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15.