COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2010

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 13 avril 2010, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 26 avril 2010 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Christian MARCILLE, Thierry PICHON, Gérard BAZIN, Bernard GUERTON, Christophe MENAGER

Mmes Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET, Isabelle MARQUES

Etaient également présents : Mr Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin), Mme Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce)

Absents excusés : Mrs Patrick DAVID, Pierre COISNON, Mme Christiane BERTHEAU.

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'approuver le règlement intérieur du service de la garderie périscolaire,

2. D'adhérer à la convention au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret pour le personnel communal à compter du 01 janvier 2011.

3. D'accorder une participation de 70 euros par enfant d'Outarville prenant part aux séjours d'hiver et d'été organisés dans le cadre des actions de la MJC d'Outarville.

II - RAPPORT SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT

Le Maire propose de reconduire les rapports sur l'eau et l'assainissement 2009 au prochain conseil pour que les conseillers puissent en prendre pleinement connaissance.

III - DEVIS :

Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1) Le devis de l'entreprise DRU COUVERTURE pour la recouverture de la sacristie de Teillay-le-Gaudin pour un montant de 4 497,32 euros TTC.

IV - AFFAIRES DIVERSES :

1. Le Maire donne lecture d'un courrier d'un particulier pour la mise en vente d'un bien sur la commune d'Outarville, le conseil décide de solliciter l'avis des Domaines pour expertiser ce bien dans le cadre d'une éventuelle acquisition.

2. A peine le budget de la commune voté que celle-ci a reçu le chèque de Groupama pour l'incendie de la salle d'Acquebouille. Après avoir reçu l'accord de l'avocat, il s'avère que la commune à une recette supplémentaire de 183 128,38 euros sans perdre de vue qu'elle doit constituer ses réserves pour la voirie conduisant au gymnase communautaire, programme officiel de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret. Le Maire propose donc au conseil de réfléchir sur de nouvelles opérations communales sachant qu'il est possible d'envisager une ou deux opérations pas trop onéreuses dès cette année. Après un tour de table, les propositions désignées sont les suivantes :

- La réhabilitation du logement d'Acquebouille,

- Un enduit sur l'église de Faronville,

- Le jardin du souvenir au cimetière d'Outarville et/ou des communes associées,

3. Le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Loiret informe la commune des anomalies concernant la défense extérieure contre l'incendie lors de la visite du site de Steco Power effectuée par leur service. Le Maire propose de réaliser un bilan avec le SDIS du Loiret pour lever les anomalies existantes.

4. Le Maire donne lecture d'un courrier du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Loiret informant la commune de la gratuité de deux services de sécurité par an et pour chaque commune dès lors que ce service donne lieu à la mise en place d'une équipe pour une durée maximum de trois heures. Au-delà, les matériels et personnels du SDIS du Loiret peuvent être sollicités, sous réserve de disponibilité moyennant une participation financière de la commune.

5. L'association les Femmes de l'Espoir demande au conseil l'autorisation d'utiliser la salle polyvalente d'Outarville le 29 mai pour l'organisation d'un repas pour les habitants de la commune, une réponse favorable est donnée.

6. Le Maire informe le conseil que la commune aura pour obligation de passer une convention avec une entreprise d'électricité pour la conformité de chaque bâtiment public et de prévoir le passage d'un certificateur tous les cinq ans. (19 établissements recevant du public sur Outarville ont été recensés en plus, soit 36 en tout). Les devis nécessaires seront demandés auprès des entreprises d'électricité pour chaque bâtiment public de la commune d'Outarville et ses communes associées.

7. Mme MALLET expose le projet de politique jeunesse au conseil pour investir les jeunes sur Outarville. Cette politique visera, à moyen et à long terme, à établir les grandes orientations jeunesse et à coordonner les actions des intervenants avec elles. L'éducation et l'exercice de la citoyenneté par les jeunes ainsi que le développement durable compteront parmi les objectifs de ce projet de politique et sa mise en œuvre se fera dans le respect des spécificités municipales.

8. Mr MARCILLE participera à la réunion du jeudi 29 avril 2010 à 9 heures 20 à la Sous-Préfecture de Pithiviers, sur la commission d'accessibilité afin d'examiner et donner l'avis de la commune sur les travaux de réaménagement de la Poste d'Outarville.

9. Le Maire et Mr VILLARD fond le compte rendu de la visite du 14 avril dernier avec le délégué départemental de la fondation du patrimoine pour les travaux de réparation de la toiture de l'église d'Allainville. Après avoir entendu l'exposé du Maire, le conseil décide de lancer le projet pour les travaux.

10. Mr BAZIN fait part de son mécontentement suite à la présence de peu de personnes convoquées lors de la réunion de la Route du blé du 26 avril à 19 heures. Il souligne que les tarifs du repas n'ont pas pu être arrêtés, ils seront délibérés au prochain conseil.

11. Le Maire informe le conseil que la Direction de la Poste du Loiret refuse l'impression et la diffusion de l'enveloppe illustrée de la Route du Blé 2010. Le conseil demande que la Poste communique son refus par écrit.

12. Le Maire donne lecture du courrier de l'association "Les Vignes d'Avaux" concernant le passage du carnaval dans la maison de retraite d'Outarville. En effet, tous les ans le carnaval passe par l'établissement en accord avec la municipalité afin de permettre au personnel et aux résidants d'y participer. Cette année, au grand désespoir des résidants le carnaval n'est pas passé à l'intérieur de l'institution. Le Maire, ainsi qu'il l'a déjà fait devant le Conseil d'Administration de la Maison de Retraite, précise qu'il n'est en rien responsable de l'itinéraire, et que l'organisation matérielle du carnaval est assurée par une associaiton.

13) L'assemblée générale de la SICAP aura lieu le 21 mai 2010 à 10 heures.

V - TOUR DE TABLE :

1. Mme DELORME demande que l'abribus d'Allainville soit réparé.

2. Mr GUERTON demande d'informer la SICAP que le lampadaire situé 25 rue de Froideville à St Péravy ne fonctionne plus.

3. Mr VILLARD demande que les portes de l'église soient repeintes après les travaux de la toiture.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 15.