COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 2009

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 13 novembre 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 23 novembre 2009 à 19 heures et 30 minutes sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, André VILLARD, Thierry PICHON, Patrick DAVID, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON, Michel CHAMBRIN, Christophe ROUILLON

Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Isabelle MARQUES, Priscilla MALLET,

Absents excusés : Mrs Christian MARCILLE. Mme Anne DELORME, M. Pierre COISNON

La séance est ouverte à 19h30

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Monsieur Philippe MONDINE, architecte D.P.L.G. du cabinet R.M.B., retenu dans le cadre du projet de création d'une salle d'activités des Associations à Outarville, est invité à présenter le dossier de consultation des entreprises. Egalement les modifications apportées quant aux normes environnementales pour la réglementation thermique du bâtiment. L'appel d'offres sera fait selon la procédure adaptée.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l'ajout de deux délibérations à l'Ordre du jour, les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité des présents.

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'approuver le dossier de consultation des entreprises, plans et Cahier des Clauses Techniques Particulières remis par le cabinet R.M.B. ainsi que le règlement attenant, les améliorations apportées dans le renforcement de l'isolation thermique suivant les normes 2005.

Sont modifiés : le principe du chauffage au gaz, remplacé par une pompe à chaleur eau/eau, renforcement de l'isolation du bâtiment avec des briques mono-mur, l'ossature bois avec une densité plus importante que dans le premier projet, une toiture végétalisée, amélioration du système d'éclairage par détecteur de présence, ballon d'eau chaude thermo-dynamique (petite pompe à chaleur annexée), puits canadien pour améliorer la ventilation des locaux.

Le coût total hors taxes est de 840 000 €, soit une augmentation de 100 000 € par rapport au précédent projet, mais avec des qualités environnementales nettement supérieures.

D'autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure de consultation des entreprises, la « Procédure adaptée »  est retenue :

- valeur technique 50 %

- prix 50 %

- délai de réalisation forfait de 12 mois

2. Donne son accord pour le nouveau règlement de la cantine qui annulera et remplacera celui signé en début d'année scolaire.

3. De ne pas donner suite à la proposition de l'entreprise MERLIN concernant l'entretien de la station d'épuration.

4. De voter l'adhésion à l'Etablissement Public Foncier Local.

5. De voter les modifications à l'article 20 du règlement du service de l'eau.

6. D'autoriser le maire à signer la convention ATESAT passée avec la Direction Départementale de l'Equipement de Pithiviers, pour une durée d'un an moyennant un coût de 402.97€.

II - DEVIS :

Les membres du conseil ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1. Installation d'une ventilation à la Mairie de Teillay le Gaudin par l'entreprise PIATEK, pour la somme de 170.00 € H.T.
2. Adhésion pour l'année 2010 à la convention ATESAT, arrêté à la somme de 402.97 €.

IV - AFFAIRES DIVERSES

1. Monsieur le Maire informe d'un courrier de la Mission Locale du Pithiverais.
2. Les services immobiliers de la Poste dans le cadre de leur projet de travaux au bureau d'Outarville, souhaitent revoir leur contrat de location des surfaces occupées. Un rendez-vous sera pris avec la Gestionnaire des Biens.
3. Madame BOGNER, Directrice de l'école primaire, adresse un courrier informant que le 19 novembre dernier, des grilles avaient été endommagées sous les fenêtres d'une salle de classe.
4. Monsieur le Maire, informe d'un courrier des RESTAURANTS du CŒUR de PITHIVIERS annonçant les horaires d'inscription et de distribution de la nouvelle campagne, au cours de la précédente, les « RESTOS du CŒUR » ont apporté leur aide à 1 famille de la commune en attribuant l'équivalent de 204 repas.
5. Le Crédit Agricole propose dans une démarche de développement durable d'organiser l'opération, « l'arbre que je planterai ». Cette action, relayée par les écoles maternelle et primaire de la commune aura lieu le 8 décembre 2009. Les arbres seront plantés dans le parc communal.
6. L'équipe enseignante, ainsi que les directrices de maternelle et primaire adressent un courrier de remerciements pour la prise en charge financière du spectacle offert aux enfants avant les vacances de Noël.
7. Monsieur le Maire, informe de la requête d'un administré concernant la taxe de raccordement de son habitation au tout à l'égout
8. Madame la Directrice de l'école maternelle demande, vu l'accroissement de ses effectifs, de procéder à l'achat de petit mobilier, petites tables et chaises.

TRAVAUX et COMMISSIONS

Commissions scolaires : Madame BERTHEAU fait le compte rendu des réunions ayant eu lieu   les 6 et 10 novembre.

Commission du bulletin municipal : Madame BERTHEAU informe ses collègues de l'avancement de la rédaction du bulletin. Il manque encore quelques articles.

Commission de la Route du Blé 2010 : Monsieur BAZIN expose le programme retenu pour la route du Blé 2010, deux journées d'animations, clôturées par un concert de la musique municipale

Commission du P.L.U. : Monsieur BAZIN fait le point sur l'avancement du P.L.U. Les documents remis par l'architecte ont fait l'objet d'une synthèse permettant de déterminer les besoins liés à l'évolution de la population jusqu'en 2020. Ce bilan servira de support à la prochaine réunion du P..L.U.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.