COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 octobre 2009

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 15 octobre 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 26 octobre 2009 à 19 heures et 30 minutes sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, André VILLARD, Thierry PICHON, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON, Pierre COISNON, Michel CHAMBRIN, Christophe ROUILLON

Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Isabelle MARQUES, Priscilla MALLET, Anne DELORME

Absents excusés : Mrs Christian MARCILLE, Patrick DAVID pouvoir à M. GUERTON.

La séance est ouverte à 19h30

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

M. BAZIN tient à apporter une précision sur le compte rendu du 29 septembre 2009, il n'a pas dit qu'il prenait en charge le bilan d'accessibilité pour les bâtiments communaux, mais simplement qu'il participera à ce bilan, et demande qu'à cet effet, il soit mis à disposition des élus concernés les plans de la commune au 1/200 .

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l'ajout de deux délibérations à l'Ordre du jour, les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité des présents.

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'accepter l'avenant d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme, les architectes étant contraints vu la longueur du projet de réactualiser certains documents pour permettre leur exploitation, et réactualiser les forfaits initiaux en vigueur en septembre 2003. M. BAZIN contactera le cabinet CAROUX JOUSSET pour reprendre un calendrier de travail soutenu, afin de finaliser le P.L.U. Ces réunions pourraient avoir lieu le mardi chaque quinzaine.

2. De voter l'avenant au contrat de restauration scolaire qui nous lie avec la société Ansamble Restauration.

3. D'autoriser Monsieur le Maire à étudier les devis et procéder à l'achat d'un 4è poste informatique, pour le bureau des adjoints, et d'un serveur pour remplacer celui de l'accueil.

4. D'autoriser le Maire à recruter du personnel occasionnel pour pallier à un surcroît de travail.

5. D'accepter l'avenant au contrat de concession de distribution publique de gaz naturel, afin de se conformer aux obligations du décret du 28 juillet 2008 relatif au développement de la desserte gazière et aux extensions des réseaux publics de distribution de gaz naturel

II - DEVIS :

Les membres du conseil ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1. Remplacement d'extincteurs dans différents bâtiments communaux, et le véhicule des employés municipaux. L'entreprise MOREAU, moins disante est retenue pour la somme de 501.95 € T.T.C.
2. Modification de la porte double latérale de la MJC, par la Sté MESSEANT pour la somme de 225.57 € TTC.
3. Avenant du cabinet CAROUX/JOUSSET concernant la convention de mission d'études d'Urbanisme P.L.U. pour la somme de 22 000 € H.T.
4. La demande des directrices d'écoles maternelle et primaire concerne un voyage scolaire en décembre à St Jean de Braye au « cirque de Noël ». Le coût du spectacle, soit la somme de 540 €, sera pris en charge.
5. L'édition du bulletin municipal 2009 : le devis des Editions Patrimoine Insolite est retenu pour un montant de 7 415.20 € T.T.C.

IV - AFFAIRES DIVERSES

1. Monsieur le Maire informe qu'il a reçu les dernières subventions de l'Etat et du Conseil Général pour les travaux de rénovation et d'extension de la Mairie.
2. Maître MARBAIX, Avocat Conseil de la commune dans l'affaire de la salle des fêtes d'Acquebouille, a demandé un report d'audience au 7 décembre 2009
3. Madame BERTHEAU informe de la mise en circulation d'un questionnaire auprès des familles, afin de connaître les besoins en accueil péri-scolaire. Il est également à l'étude l'élaboration d'un nouveau règlement intérieur de la cantine, et d'un permis à points.
4. R.M.B. cabinet d'architectes nous adresse copie du courrier informant l'entreprise PIRES des malfaçons constatées sur les travaux de ravalement de la Mairie
5. Monsieur le Maire fait part du courrier de Madame BOGNER, directrice de l'école primaire, concernant certaines vitres. Les devis sont demandés, l'ensemble des travaux est inscrit au programme 2010.
6. Monsieur le Maire, fait part des remerciements du groupe « les Femmes de l'Espoir » pour l'hébergement du siège social de l'association à la Mairie. La Présidente émet le souhait de pouvoir insérer des informations dans le prochain bulletin municipal, ainsi que sur le site Internet de la commune.
7. suite aux conclusions des rapports des diagnostics d'assainissement autonome, Monsieur le Maire propose d'informer les administrés dont la filière est classée en niveau 1, de s'inscrire afin d'obtenir une subvention par le biais de la Communauté de Commune pour la mise aux normes de leur installation, s'ils souhaitent entreprendre les travaux. Les inscriptions se feront auprès de la Communauté de Communes. Un courrier d'information de la Mairie leur sera adressé en ce sens.
8. Monsieur le Maire informe que la future salle des associations pourra être mise à disposition d' associations communales du territoire de la Communauté de Communes.
9. La Communauté de Communes organise dans le cadre du C.I.S.P.D. le vendredi 26 mars prochain, une journée consacrée aux conduites addictives au gymnase de Bazoches.

10. Une carte de remerciements aux membres du Conseil municipal est adressée par Madame Françoise VIDEAU de son lieu de villégiature, ce cadeau lui a été offert par les parents d'élèves, les enseignants, le personnel communal et le Conseil municipal pour son départ en retraite.
11. Monsieur le Maire fait part des dates de réunions des écoles maternelle et primaire.
12. Monsieur le Trésorier Payeur Général du Loiret informe de la nomination de Monsieur Nicolas BALAINE au poste de Chef de la Trésorerie d'Outarville à compter du 1^er janvier 2010.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.