COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2009
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 15 avril 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 20 avril 2009 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.
Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Christian MARCILLE, Thierry PICHON, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,
Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET, Véronique TROUTIER, Isabelle MARQUES
Etaient également présente : Mme Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce),
Absents excusés : Mrs Gérard BAZIN (pouvoir à Mr Thierry PICHON), Pierre COISNON
Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.
Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :
I - DELIBERATIONS :
Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :
- De fixer le montant unitaire des vacations funéraires à 25,00 € la vacation.
- De créer une régie de recettes afin de recueillir le montant des vacations.
- D'accepter la proposition de la Société THYSSENKRUPP ASCENSEURS pour un contrat de maintenance de l'élévateur à personne à mobilité réduite.
- D'accepter la proposition de renouvellement du contrat d'entretien des chaudières pour la période 2009/2010 par la Société ALFROY.
- D'accorder une garantie partielle pour le remboursement d'un prêt contracté par la SIAP du PITHIVERAIS pour la réhabilitation de 14 logements situés Clos de Lambreville.
- De financer les classes déplacées pour les élèves de l'école primaire pour un montant de 115,00 € par enfant.
- D'accepter le devis de la Société AQUA-TECH pour la réparation du filtre du bassin d'apprentissage, étant dans l'impossibilité d'obtenir d'autre référence que celle de cette société, la Direction des Services de la DDASS du Loiret n'ayant pu fournir de renseignements complémentaires.
II - AFFAIRES DIVERSES :
- Le Maire informe le conseil d'une demande d'autorisation de voirie de France Télécom relatif au rétablissement d'accès au service universel à Brandelon, commune d'Outarville. La commune ayant refusé l'implantation d'une ligne aérienne, les réseaux seront enterrés.
- Le Maire rappelle qu'un contrôle de réalisation des raccordements doit être effectué chez les particuliers hors convention à Epreux. Il propose de demander à l'entreprise BONNEFOY de réaliser ces contrôles.
- Le Maire informe le conseil qu'un forum de discussion sur la sécurité intérieure se déroulera le 5 mai prochain à Pithiviers, les membres du conseil municipal sont invités à participer à cette réunion.
- Le Maire fait part de différentes demandes de l'école primaire, les membres du conseil municipal sont favorables à l'achat des dictionnaires pour les CM2 ainsi que l'achat des serre-livres pour la B.C.D.
- Le compte rendu du conseil d'école primaire du 17 février est parvenu en Mairie. Chaque conseiller recevra une copie de ce compte-rendu.
- Les conseillers municipaux approuvent la constitution d'une réserve foncière à Teillay-le-Gaudin.
- Le Maire informe les conseillers qu'un choix de maître d'œuvre doit être fait pour la station de déferrisation. Plusieurs entreprises seront sollicitées.
- Création de différents groupes de travail sur les projets en cours :
Mr André VILLARD
Mme Anne DELORME
Mr Thierry PICHON
Mr Patrick DAVID
Mme Christiane BERTHEAU
Mr Emmanuel HERVIEUX
Mr Christian MARCILLE
Mr Gérard BAZIN
Mme Priscilla MALLET
Mme Chantal IMBAULT
Mr Michel CHAMBRIN
Mme Christiane BERTHEAU
- Aménagement de l'avenue d'Arconville
Mr Thierry PICHON
Mr Christophe MENAGER
Mme Isabelle MARQUES
Mme Véronique TROUTTIER
Mme Chantal IMBAULT
Mme Priscilla MALLET
Mr Gérard BAZIN
Mr Patrick DAVID
Mr Bernard GUERTON
Mr Thierry PICHON
Mr André VILLARD
III - REUNIONS EXTERIEURES
- Monsieur le Maire fait un compte rendu de la réunion FEADER du 14 avril 2009 à laquelle a participé Monsieur BAZIN.
- Monsieur le Maire donne lecture du procès verbal de la séance d'installation de la commission départementale de coopération intercommunale qui a eu lieu le 30 mars 2009.
- Monsieur MARCILLE informe les conseillers qu'il a reçu des experts concernant le sinistre survenu à la salle d'Acquebouille.
- Suite au courrier de Monsieur CHOFFY, conseiller général du Canton d'Outarville, Monsieur le Maire demande aux conseillers de faire le point sur les travaux de voirie à effectuer.
Le prochain conseil municipal se tiendra le 11 mai à 20 h 30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45.
