COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2009

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 19 février 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 02 mars 2009 à 19 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Thierry PICHON, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,

Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET, Véronique TROUTIER

Absents excusés : Mmes Isabelle MARQUES (pouvoir à Mme Christiane BERTHEAU), Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce), Mrs Christian MARCILLE, Pierre COISNON, Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'autoriser le Maire à se constituer Partie Civile auprès du Tribunal pour Enfants d'Orléans pour demander réparation du préjudice subi le 24 juillet 2008.
2. D'attribuer les subventions suivantes pour l'année 2009 :
   • Les Anciens d'Outarville 1 000,00 €
   • Les Anciens Combattants 300,00 €
   • C.A.O. 450,00 €
   • Coop scolaire maternelle 600,00 €
   • Coop scolaire primaire 1 250,00 €
   • Musique d'Outarville 4 710,00 €
   • Fêtes et Loisirs St Péravy 200,00 €
   • Aselco 500,00 €
   • ADMR 300,00 €
   • Comité des Fêtes d'Allainville 180,00 €
   • Vélo Club Pithivériens 100,00 €
   • Familles Rurales 3 000,00 €
   • Amicale des Pompiers d'Outarville 200,00 €
   • Ensemble pour la Vie 230,00 €
   • Souvenir Français 100,00 €
   • Pompiers de Toury 50,00 €
   • TDLC 50 800,00 €
   • Les Vignes d'Avaux 500,00 €
   • FRMJC 450,00 €
   • Association « Dans les Ouches » 30,00 €
   • Association cantonale pour le don du sang
   • Bénévole de Neuville-aux-Bois 50,00 €

3. D'instaurer une redevance pour occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz et de fixer le taux à 100 %
4. De fixer les tarifs d'inscription au repas du Carnaval du 21 mars à :
   • Adultes : 14,00 €
   • Enfants : 6,00 €
   • D'approuver les modifications du règlement de l'eau,
   • D'approuver le projet de convention avec les riverains propriétaires d'Acquebouille concernant les travaux de voirie de la RD 97,
   • De constituer des provisions sur le budget eau et sur le budget assainissement pour risque de dépréciations.
   • De retenir la proposition de la Société « Tennis Chem Industries » pour un contrat d'entretien des courts de tennis municipaux.
      

     II - DEVIS:

     1. Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :
     1. Remplacement d'un radiateur gaz au local C.A.O. par l'entreprise BRISSON pour un montant de 1 246,00 € HT,
     2. Remise en état d'une turbine à la station d'épuration par l'entreprise SEIT HYDR'EAU pour un montant de 5 422,64 € HT,
     3. Fourniture et programmation de postes téléphoniques à la Mairie par la Téléphonie Française pour un montant de 340,00 € HT,
     4. Remplacement d'un luminaire à l'école primaire par la Société Humbert Electrotechnique pour un montant de 135,99 € HT,
     5. Pose d'une applique à l'entrée du personnel et d'un projecteur pour le parking de la Mairie par la Société Humbert Electrotechnique pour un montant de 639,14 € HT.
     6. Remplacement des fenêtres du local mis à disposition de la Communauté de Communes par l'entreprise MESSEANT.
     2. Les membres du Conseil n'ont pas retenu les devis suivants :
     1. L'achat d'un terminal portable pour la relève des compteurs d'eau. Une décision sera prise après démonstration par le fournisseur.

     
     III- AFFAIRES DIVERSES :

     1. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'approbation, par le Centre de Gestion, du régime indemnitaire à effet du 1^er janvier 2009 et du passage aux 35 heures pour le service administratif à effet du 1^er mars 2009.
     2. Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier du Ministère de la Justice sur les Travaux d'Intérêt Général et demande aux conseillers de réfléchir à cette question.
     3. Monsieur le Maire rappelle aux conseillers la réunion concernant l'opération « nettoyage des bords de routes » prévue le 6 mars prochain à Boisseaux. Monsieur VILLARD représentera la Commune.
     4. Monsieur le Maire fait part d'une invitation à une journée de présentation de l'offre de dématérialisation dans le secteur public local.
     5. L'AML propose des formations pour les élus, les conseillers intéressés doivent se faire connaître en Mairie.
     6. Une réunion organisée par l'AML sur « La Commune et le Logement » est prévue le 21 mars 2008. Monsieur HERVIEUX sera présent à cette réunion.
     7. Monsieur le Maire demande aux conseillers de réfléchir sur les projets que la Commune pourrait envisager de mener dans les 4 à 5 années qui viennent, afin de permettre au Syndicat de Pays Beauce Gâtinais l'élaboration du contrat régional de Pays avec la Région Centre.
     8. Un courrier sera adressé au Responsable de la Poste d'Outarville afin qu'un devis concernant une nouvelle enveloppe pour la route du Blé 2009 soit établi.

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     IV - TOUR DE TABLE :

     • Monsieur BAZIN fait un compte rendu sur le SIERP et informe le conseil Municipal que la Commune d'Outarville va accueillir le SIERP le 10 mars pour leur assemblée générale.
     • Monsieur BAZIN fait le point sur le budget du GAL et informe le Conseil Municipal que la Route du Blé est validée.
     • Madame MALLET donne le compte rendu du conseil d'école du 17 février 2009.
     • Madame BERTHEAU demande si la garderie du mercredi va être mise en place. Monsieur HERVIEUX lui répond qu'à l'heure actuelle la réflexion est en cours et suggère à Madame BERTHEAU de présenter un budget prévisionnel.
     • Madame IMBAULT demande qu'une matérialisation de la route entre Faronville et Outarville soit effectuée. La commune ne peut pas faire ce travail, cette route étant départementale.

     L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45.