COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2009

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 24 juin 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 06 juillet 2009 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Christian MARCILLE, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,

Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET, Isabelle MARQUES

Absent excusé : Mme Véronique TROUTIER (pouvoir à Mme BERTHEAU), Mrs Thierry PICHON, Pierre COISNON

Etaient également présents : Mme Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce), Mr Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'approuver le règlement intérieur de location des salles communales présenté par Mmes TROUTIER et MARQUES,
2. D'autoriser Madame Patricia DUPRE, adjoint administratif 2^ème classe contractuel, à effectuer des heures supplémentaires et à lui rembourser les frais de déplacement occasionnés.
3. D'autoriser le Maire à signer un avenant à la convention de financement du 24 août 2007 visant à prolonger le délai de consolidation des fonds jusqu'au 24 août 2011.
4. D'autoriser l'ADMR à faire installer, à son propre nom, une ligne téléphonique dans un local communal afin d'obtenir une liaison internet, la liaison sur la ligne de la mairie ne pouvant se faire pour des raisons techniques.
5. De verser une subvention exceptionnelle de 100,00 € à l'Association Familles Rurales, suite aux dépenses imprévues de la route du Blé (Mesdames Christiane BERTHEAU et Isabelle MARQUES, membres de l'association, ne participent pas au vote).
6. De proroger de quatre mois, soit jusqu'au 1^er mai 2010, la validité des cartes d'adhésion à l'aquagym, en raison de la fermeture du BAFN pendant 15 semaines.
7. D'accorder une aide de 30 % sur les frais de déplacement de la sortie scolaire des CP, soit un montant de 127,20 €.
8. D'émettre un avis défavorable au projet de création d'une zone de développement éolien telle qu'elle est définie dans les conclusions de l'étude, et de demander une révision du projet.
9. De refuser l'implantation de cinq éoliennes zone ouest du projet et d'émettre un avis favorable pour l'implantation de cinq éoliennes au maximum zone est sur le territoire communal.
10. D'accepter le don de Monsieur Daniel WEISS sous forme d'un tableau intitulé "Surrection naturelle 2009. Ce don fera l'objet d'une inscription à l'inventaire communal.
11. De ne pas adhérer à l'E.P.F.L. (Etablissement Public Foncier Local).

II - DEVIS :

A - Les membres du conseil ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1. Réfection des gouttières à la Mairie d'Allainville-en-Beauce et à l'école d'Outarville par l'entreprise PIATEK pour un montant HT de 573,75 €,
2. Scellement de tampon sur le RD 134 à Melleray par l'entreprise YOU SAUVETRE pour un montant HT de 1 110,00 €,
3. Acquisition de 4 extincteurs par la société MOREAU INCENDIE pour un montant HT de 387,73 €,
4. Estimation des travaux de voirie dans les communes associées pour un montant TTC de 15 025,00 €. Une demande va être faite auprès de la DDE pour lancer la consultation des entreprises.
5. Installation de nouvelles appliques à Teillay-le-Gaudin et Saint-Péravy-Epreux par l'entreprise CEGELEC pour un montant HT de 1 309.59 €
6. Remplacement d'appliques à Saint-Péravy-Epreux par l'entreprise CEGELEC pour un montant HT de 981.36 €.

III - DOSSIERS EN COURS

Salle des Associations

Les banques vont être contactées pour les emprunts.

Eglise d'Allainville-en-Beauce

Un courrier sera adressé à Mr GUITTOT afin qu'il établisse un avant projet détaillé.

Avenue d'Arconville

Monsieur BAZIN informe qu'une rencontre avec Monsieur CAROUX doit avoir lieu le 10 septembre. Suite à cette réunion, le volet paysager étant achevé, la révision du POS valant PLU pourra se poursuivre. L'aménagement de l'avenue d'Arconville sera intégré à la réflexion générale.

Réunion de la commission des travaux

Le point sur les visites sera fait lors de la prochaine réunion fin juillet.

III - AFFAIRES DIVERSES

1. Madame MALLET fait le compte rendu de la réunion de l'Ecole primaire qui a eu lieu le 18 juin 2009.
2. Madame MARQUES fait le compte rendu de la réunion de l'Ecole maternelle du 25 juin 2009.,
3. Monsieur BAZIN donne un compte rendu de la fête de la route du blé
4. Monsieur HERVIEUX fait part aux conseillers de l'invitation des jeunes agriculteurs du Loiret à la finale départementale de labour "Festiv'Agri" qui aura lieu le dimanche 9 août à Ruan.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 30