COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2009

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 15 janvier 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 28 janvier 2009 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, PICHON Thierry, BAZIN Gérard, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, Christian MARCILLE, André VILLARD, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,

Mme Christiane BERTHEAU, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET

Absents excusés : Mmes Véronique TROUTIER, Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce), Mr COISNON Pierre,

Etait également présent : Mr Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'autoriser le Maire à solliciter une subvention dans le cadre de la Dotation Globale d'Equipement pour la création de la salle d'activités des associations à Outarville.
2. D'accepter la dotation allouée par le Conseil Général du Loiret dans le cadre de l'aide à la voirie communale, travaux d'amélioration et d'entretien soit la somme de 6 387 €.
3. D'accepter la dotation allouée par le Conseil Général du Loiret dans le cadre des recettes procurées par le produit des amendes de police relatives à la circulation soit la somme de 1 170 €.
4. D'approuver l'avenant au contrat de l'entreprise Marc LAMBERT pour l'entretien des pelouses et le déneigement stipulant les nouveaux tarifs pour l'année 2009.
5. D'approuver l'avenant au contrat de VEOLIA stipulant les nouveaux tarifs de l'année 2009.
6. De prendre en charge l'intégralité des dépenses relatives à la formation BAFA de Mademoiselle Inès SILVA , conformément au contrat enfance et jeunesse.

II - DEVIS:

                    Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1. D'accepter l'avenant au contrat de l'entreprise de travaux Marc LAMBERT, les tarifs 2009 approuvés sont :
2. pour la tonte des espaces verts : 37.38 € HT / heure en dessous de 200 heures

   36.13 € HT/ heure au dessus

   - pour le déneigement : 40.03 € HT / heure

    

   2) D'approuver l'avenant au contrat de l'entreprise VEOLIA, les tarifs 2009 sont :

   - Prestation (hors déchets) : 1 049.27 € HT

   (pour une journée de 7 heures)

   - Demi journée supplémentaire : 524.64 € HT

   - Mise en traitement des sables de curage, la tonne : 121.30 € HT

   - Mise en traitement des eaux usées et pluviales, la tonne : 29.40 € HT

   - Mise en traitement des graisses, la tonne : 79.40 € HT

    

   3) Route du blé 2009 :

   - D'accepter le devis de Sub'théâtre pour le spectacle du 27 juin 2009 lors de la route du blé 2009 pour un montant de 2 400 € TTC.

   - De retenir le devis de la société régionaliste "Les Chabis" pour animer le spectacle se déroulant le 28 juin 2009 pour un montant de 325 €.

   B. Les membres du Conseil n'ont pas retenu les devis suivants :

   1) L'achat d'une machine à percer en charge. Le conseil décide d'attendre le coût de la prestation d'une entreprise ou d'une location.

    

   III - ETUDE ET PROSPECTIVE DE LA STATION DE TRAITEMENT D'OUTARVILLE :

   Le Maire fait le compte rendu de l'audit de la station d'Outarville (étude de la station).

    

   IV - RAPPORT DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT AUTONOME NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET (SPANC) :

   Le Maire donne lecture du rapport d'activité 2006-2007 du service public d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret.

   La Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret (CCPNL) a créé son service public d'assainissement non collectif (SPANC) lors de sa réunion du conseil communautaire du 22 septembre 2005, en application de la loi sur l'eau du 03 janvier 1992, qui impose aux communes la mise en place d'un service public d'assainissement non collectif avant le 31 décembre 2005. Le SPANC a pour objet de gérer des installations d'assainissement non collectif sur le territoire communautaire. Il est opérationnel depuis le 1^er janvier 2006 et assure pour les installations neuves, le contrôle de conception et de réalisation du système d'assainissement non collectif. Les usagers du SPANC sont les personnes propriétaires et locataires d'habitations ayant un assainissement non collectif sur le territoire de la communauté de communes qui regroupe 15 communes auxquelles il faut ajouter 7 communes associées.

    

   V - NOUVELLE DEMANDE DE DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT POUR LA SALLE D'ACTIVITES DES ASSOCIATIONS :

   Le Maire demande au conseil s'il souhaite lancer le projet de création de la salle d'activités des associations pour 2009. Le conseil, à l'unanimité, décide de le lancer. Le Maire sur ce point fait le compte rendu du dossier de demande de Dotation Globale d'Equipement.

    

   VI - BILAN DES SUBVENTIONS :

   Le Maire fait le point sur les soldes de subventions pour les budgets Eau et Assainissement demandés pour l'année 2009.

    

   VII- AFFAIRES DIVERSES :

   1) Le Maire informe le conseil que les travaux sur l'église d'Allainville pourront s'envisager qu'avec une subvention pour les églises non classées et suggère l'ouverture d'une souscription afin de mobiliser la Fondation du Patrimoine.

   2) Le conseil décide d'adhérer à la CAUE 45 pour l'année 2009.

   4) Le Maire informe le conseil que le dossier concernant la vente du garage de Teillay à un particulier est en cours.

   5) Le Maire donne lecture du courrier de Mr DHUIVONROUX, Directeur de l'école primaire d'Outarville, demandant une subvention pour un séjour d'une semaine en classe de mer aux Sables d'Olonnes, du 23 mars eu 28 mars 2009 pour 63 élèves. Le conseil, à l'unanimité, décide de donner une suite favorable à cette demande à hauteur de 115 euros par élève.

   6) Le Président de la Région Centre propose de recevoir sur la commune d'Outarville, une des six expositions. Le conseil décide de choisir "Angola : les femmes face au SIDA".

   7) Le conseil prend connaissance du nouveau projet de l'enveloppe de la Route du blé 09.

   8) Invitation du Maire et des conseillers municipaux à l'assemblée générale de l'association cantonale pour le don du sang bénévole de Neuville-aux-Bois qui aura lieu le 30 janvier 2009.

   9) Le Maire donne lecture du courrier de Mr PINSARD, Président du Cercle Amicale d'Outarville sur le fait que l'absence d'un gymnase sur la Commune se fait ressentir et demande que celle-ci ou la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret se préoccupe de la réalisation d'un tel projet.

   10) Courrier de "Maison de la Beauce", le conseil décide de ne pas donner suite.

   11) Le Maire informe le conseil d'un courrier de la SCA de Boisseaux sur la mise en place d'actions pour le développement durable. La coopérative a décidé de lancer des actions de communications destinées aux citoyens, réunion prévue le 06 mars 2009 à la coopérative de Boisseaux.

   12) Invitation à honorer les diverses manifestations de 2008 et 2009 par l'Association "Dans les Ouches" de Bazoches-les-Gallerandes.

   13) Le Souvenir Français remercie le conseil pour la subvention versée en 2008.

   14) Mmes IMBAULT et BERTHEAU font le compte rendu de la réunion du 19 janvier 2009 qui a eu lieu à Pithiviers concernant les Travaux d'Intérêts Généraux (TIG).

   15) le Maire informe le conseil que la réception des travaux de la Mairie d'Outarville aura lieu le jeudi 29 janvier 2009 à 14 heures.

    

   V - TOUR DE TABLE :

   1. Mr MARCILLE informe le conseil sur le fait que l'entreprise DRU COUVERTURE n'est toujours pas intervenue pour les réparations sur le toit du logement de Faronville malgré les tempêtes, il demande que l'on demande à Mr DRU d'intervenir rapidement.
   2. Mme IMBAULT fait le point sur la réunion à laquelle elle a participé concernant les réformes sur les tutelles et curatelles.
   3. Mme BERTHEAU demande que les employés communaux comblent les trous dans la cour du centre socio culturel.
   4. Mr GUERTON demande où en est le projet sur le jardin du souvenir au cimetière d'Outarville, le Maire répond que cette dépense ne sera envisageable qu'après le choix des orientations budgétaires.
   5. Mme MALLET s'inquiète du désoeuvrement des adolescents les mercredis et les jours de semaine. La politique "enfance et jeunesse" fera l'objet d'une réflexion d'ensemble à l'échelon communal en 2009.
   6. Mr CHAMBRIN informe de son entrevue avec Mr DRU pour la couverture de l'église de Teillay. Des tuiles et des crochets sont à changer. Un devis va être demandé à l'entreprise.
   7. Mme MARQUES demande que les employés communaux procèdent à divers travaux sur la porte du centre socio culturel.
   8. Mr BAZIN souligne le mauvais état du parking du BAFN. Il conseille également de changer l'automate de relevé de compteur en raison de sa vétusté. Enfin, il fait le compte rendu du courrier de GRDF (Gaz de France) concernant notamment la suppression de services gratuits.
   9. Mr VILLARD fait part au conseil d'un vol avec violence survenu à l'un de ses administrés et la coupure de l'éclairage public. Il demande s'il serait possible de faire un courrier à tous les habitants demandant de prévenir soit le Maire ou la gendarmerie en cas de coupure électrique.
   10. Le Maire fixe la réunion d'information concernant les démarches à effectuer en cas de décès avec les Maires délégué et les conseillers, au mercredi 11 février 2009 à 15 heures à la Mairie.

    

   L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00 heures 00.