COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2008

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 04 décembre 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 18 décembre 2008 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, PICHON Thierry, BAZIN Gérard, COISNON Pierre, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, Christian MARCILLE, André VILLARD, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,

Mme Christiane BERTHEAU, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT, Véronique TROUTIER

Absentes excusées : Mmes Priscilla MALLET, Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce)

Etait également présent : Mr Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

D'autoriser Le Maire à signer la convention avec la M.S.A. Cœur de Loire pour la surveillance médicale du personnel communal pour une durée de trois ans,

1. D'autoriser le Maire à réaliser un échange de parcelle pour une surface de 76 a 15 ca (parcelle 295 ZT 9 appartenant à la Commune).
2. De prendre la décision modificative budgétaire suivante :

a) Budget communal :

- Régularisation de l'avance forfaitaire versée à l'Entreprise DEROSIER lot n°3 pour le marché "restructuration et extension de la Mairie".

II - DEVIS:

Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

La vérification et les essais de stabilité des équipements sportifs pour un montant de 420.99 € TTC (entreprise ACPF CHECY),

1. Le diagnostic amiante au garage de Teillay-le-Gaudin pour la vente de celui-ci à un particulier pour un montant de 140 € TTC (Entreprise Protherm),
2. La création d'un puisard absorbant de 50 m³ pour l'évacuation des eaux pluviales sur la commune d'Allainville pour un montant de 5 920.20 € TTC ( Entreprise Crambes),
3. L'achat d'une imprimante laser noir et blanc pour le bureau de la comptabilité pour un montant de 178.20 € TTC (Entreprise Damien FILLON),
4. L'installation d'antivirus sur les trois postes informatiques du secrétariat de Mairie pour un montant de 147.11 € TTC (Entreprise Damien FILLON),
5. La fourniture d'extincteurs à la Mairie et au BAFN pour un montant de 317.54 € TTC (entreprise MOREAU INDUSTRIE),

2. Les membres du Conseil n'ont pas retenu les devis suivants :

   1) Les travaux sur le filtre du BAFN d'Outarville par l'entreprise AQUA-TECH, une consultation sera faite auprès d'autres entreprises.

III - COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DE TRAVAUX :

Le Maire fait le compte rendu de la réunion de travaux du jeudi 04 décembre 2008 et fait part au conseil du rapport de visite des stations d'épuration établi par la Lyonnaise des Eaux.

IV - AFFAIRES DIVERSES :

1) Le Maire informe le conseil du courrier du Syndicat National de l'Edition concernant la réforme des écoles pour la rentrée 2009,

2) Le Maire demande aux membres du Conseil de participer à la réunion d'information du lundi 19 janvier 2009 pour renforcer les partenariats entre justice et collectivités territoriales. Mesdames IMBAULT Chantal et BERTHEAU Christiane se proposent pour participer à cette réunion.

3) Le Maire donne lecture d'une lettre du Conseiller Général qui nous informe que la Commission Permanente alloue à la commune une dotation de 7 557€ pour les travaux de voirie.

4) Dans le cadre de l'Assistance Technique fournie par l'Etat (A.T.E.S.A.T), faisant l'objet d'une convention signée en 2007 avec l'unité territoriale de l'aménagement de Pithiviers, le conseil définit la liste des travaux d'entretien du programme 2009.

V - TOUR DE TABLE :

1. Monsieur BAZIN fait le compte rendu sur la réunion du mercredi 17 décembre 2008 sur l'organisation de la fête de la Route du Blé 2009.
2. Monsieur MARCILLE soulève le problème d'insuffisance de matériel pour accrocher les décorations de noël.
3. Mme IMBAULT relance l'appel pour la distribution des colis de noël le lundi 22 décembre 2008.
4. Mme BERTHEAU demande que l'on prévoie des crédits supplémentaires au budget 2009 pour l'organisation du carnaval.
5. Monsieur DAVID informe que les fenêtres en PVC ont été posées par l'entreprise MESSEANT à la Mairie de St Péravy.
6. Monsieur BAZIN demande que le conseil se réunisse début janvier pour prévoir l'aménagement de la nouvelle Mairie.
7. Monsieur VILLARD informe le conseil d'un vol qu'il y a eu à Allainville et d'une coupure SICAP au niveau de l'éclairage public.
8. Monsieur MARCILLE s'étonne qu'il n'y ait aucun éclairage sur le parking arrière de la Mairie d'Outarville, il demande si l'on peut remédier à ce problème.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 10.