COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2008

Affiché en exécution de l' article L 121-17 du Code des Communes

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 06 octobre 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 17 octobre 2008 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Gérard BAZIN, Thierry PICHON, Christophe MENAGER, Patrick DAVID, Bernard GUERTON, Michel CHAMBRIN, Christian MARCILLE, André VILLARD, Pierre COISNON

Mme Christiane BERTHEAU, Véronique TROUTIER, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal autorise le Maire à ajouter les délibérations suivantes à l'ordre du jour :

I - DELIBERATIONS :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. De retenir la proposition de l'entreprise I.E.A (Institut d'Ecologie Appliquée) pour l'étude environnementale du Plan Local d'Urbanisme et autorise le Maire à signer les pièces relatives à cette étude, les crédits étant inscrit sur le budget 2008.
2. D'autoriser le Maire à signer la convention de mise à disposition de locaux communaux à la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret
3. D'annuler le marché Eurovia pour les travaux de voirie en régie 2007, aucun commencement n'ayant eu lieu.
4. D'autoriser le Maire à mener à bien la vente du bâtiment communal "le garage dit le poste" situé Place de l'église à Teillay-le-Gaudin à un particulier.
5. De prendre les décisions modificatives budgétaires suivantes :

a)Budget communal :

- Amortissement en deux ans d'anciens frais d'étude non suivis de travaux.

- Intégration de parts sociales

b) Budget annexe de l'eau :

- Avenant au marché de réhabilitation du réseau d'eau potable à Epreux d'un montant de 5 092.14€ HT (entreprise MERLIN) et d'autoriser le Maire à signer l'avenant.

c) Budget annexe de l'assainissement :

- Intégration des frais d'étude suivis de travaux (St Péravy).

- Remboursement des intérêts d'emprunt (travaux d'Epreux)

- Intégration de parts sociales.

II - DEVIS:

1. Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1) La reprise de la toiture du logement communal d'Acquebouille suite au sinistre de la salle polyvalente par l'entreprise DRU COUVERTURE pour un montant de 4 753.50 € TTC.

2) Le remplacement d'un variateur sur la pompe de surpression au réservoir de Melleray par la Lyonnaise des Eaux pour un montant de 4 592.64€ TTC (Budget annexe de l'eau).

3) D'accepter le devis pour le spectacle de fin d'année pour les écoles maternelle et primaire qui se déroulera le 5 décembre 2008, pour un montant de 546€ TTC organisé par les 3 Chardons.

2. Les membres du Conseil n'ont pas retenu en l'état les devis suivants :

1. La réfection de la couverture de la Mairie de Teillay : un devis sera demandé à l'entreprise DRU COUVERTURE et la réponse sera donnée au prochain conseil.
2. Le remplacement de pièces pour les chaudières du logement de la Poste et la Communauté de Communes (entreprise Alfroy). Le conseil décide d'accepter le devis uniquement pour la Communauté de Communes en l'état.
3. La confection d'un bassin filtrant enterré à Allainville. Les élus d'Allainville donneront une réponse au prochain conseil. De même, pour la réfection du garage d'Allainville.

III AFFAIRES DIVERSES :

1) Travaux Acquebouille : Les riverains qui ont confié la réalisation de "bateaux" à la commune, rembourseront lesdits travaux à la collectivité au vu d'une convention.

2) Eglise d'Allainville : L'architecte contacté (Mr GUITTOT) accepte de collaborer à l'élaboration d'un avant projet sommaire puis détaillé.

3) Courriers divers :

- Mairie de Malesherbes pour un record dans le livre Guiness, le conseil ne donne pas suite.

- Cabinet Géomexpert pour le bornage des parcelles à Epreux.

- Courrier de l'ASELCO : remerciements pour le versement de la subvention 2008.

- Courrier du Conseil Général relatif au plan de randonnée.

- Mr PICHON est chargé d'étudier les devis de la Société TERRALYS concernant la station.

4) Suivi des stations d'épurations :

- Elus et employés communaux participeront à la réunion du 19 novembre 2008 concernant les nouvelles obligations de suivi des stations.

5) Mr CHAMBRIN participera à la réunion de l'Association des Maires du Loiret le jeudi 6 novembre 2008 à Artenay relative aux pouvoirs de police du Maire.

6) Assainissements autonomes :

- Les maires délégués concernés prennent connaissance de la procédure de mise en place pour les derniers contrôles effectués par la société SNE QUANTITEC sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret.

7) Le Maire informe le conseil sur la création d'un établissement public foncier du Loiret.

8) Comptes rendus :

- Le Maire fait le compte rendu des entretiens avec Madame Jocelyne JOUET (coordinatrice enfance jeunesse) sur le programme 2008/2009 ainsi qu'avec Monsieur DHUIVONROUX, Directeur de l'école primaire pour le programme des classes déplacées 2009.

- Mr BAZIN fait le compte rendu sur la commission Zone de Développement Eolien qui s'est tenue le 17 septembre 2008.

IV - TOUR DE TABLE :

1) Mr BAZIN signale des dysfonctionnements sur la ligne internet de l'école primaire. L'entreprise FILLON est sollicitée pour le boîtier.

2) Mr MARCILLE interroge le conseil sur la mise en place d'une signalisation horizontale à Acquebouille. Le conseil décide, sur recommandation des services du département, de ne pas disposer de ligne continue au sol. Mr MARCILLE demande que l'on rachète des ampoules d'éclairage public.

3) Mme IMBAULT fait le compte rendu de la réunion de CCAS et demande des volontaires pour la distribution des colis des anciens qui aura lieu le lundi 22 décembre 2008 à 14 heures à la salle polyvalente d'Outarville.

4) Mr GUERTON demande de refaire les joints de brique sur le mur de la mare d'Epreux.

5) Mr GUERTON demande la pose d'un éclairage public à St Péravy, Le Maire demande qu'un point soit fait avant toute réponse.

6) Mr DAVID informe le conseil des difficultés de circulation Rue de Froideville et demande s'il est possible de réglementer le stationnement. Il prendra contact avec les riverains.

7) Mme MARQUES demande que la signalisation horizontale devant le groupe scolaire soit reprise.

8) Mme TROUTIER demande de faire le point sur l'organisation éventuelle d'un centre d'accueil les mercredis et d'une garderie périscolaire.

9) Mme MALLET informe que le conseil est invité à l'apéritif organisé lors du marché de noël de la Maison de Retraite d'Outarville.

10) Mr BAZIN fait le compte rendu de la réunion du syndicat de pays sur la route du blé et indique qu'il n'y aura plus de subvention à partir de 2009.

11) Mr BAZIN demande des informations sur le lotissement "le Domaine du Château". Le Maire indique que le promoteur sera contacté prochainement.

12) Mr VILLARD informe le conseil qu'il a été saisi d'une demande pour un panneau Rue St Pierre à Allainville. Le Maire demande d'abaisser ce panneau pour permettre la visibilité à ses riverains. Il souhaiterait que la réfection des trottoirs soit entreprise. Ces travaux seraient à prévoir à partir de 2009. Enfin, il demande que les employés communaux vérifient l'avaloir refait récemment à Allainville car il a des problèmes d'évacuation.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.