COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2008

Affiché en exécution de l' article L 121-17 du Code des Communes

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 1^ER septembre 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 11 septembre 2008 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Patrick DAVID, Bernard GUERTON, Michel CHAMBRIN, Christian MARCILLE, André VILLARD, Pierre COISNON

Mme Christiane BERTHEAU, Véronique TROUTIER, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET

Absent excusé : Mr Thierry PICHON

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'autoriser le Maire à signer les avenants lot par lot, proposés par le maître d'œuvre pour les travaux de la mairie,
2. De désigner Monsieur Emmanuel HERVIEUX comme représentant au conseil d'administration de l'hôpital de Neuville-aux-Bois,
3. De verser une subvention exceptionnelle de 612,00 € à l'association Familles Rurales d'Outarville, après l'organisation du vide grenier organisé par cette dernière,
4. D'autoriser le Maire à recruter un adjoint technique de 2^ème classe à temps non complet à l'école primaire à compter du 15 septembre 2008,
5. De prendre une décision modificative budgétaire sur le budget de la COMMUNE pour les travaux de voirie à Faronville, compte tenu des aménagements complémentaires,
6. D'ouvrir un programme 200801 sur le budget EAU "Travaux au château d'eau d'Outarville" en section d'investissement,
7. D'approuver les avenants au contrat d'assurance "Protection juridique et pénale des agents territoriaux et des élus" et "Responsabilité civile" et d'autoriser le Maire à signer ces avenants,
8. De dénoncer auprès de l'assureur communal, le contrat "Flotte automobile" concernant le véhicule frigorifique car ce véhicule sera assuré par la Communauté de Communes de la Plaine Nord Loiret, utilisateur exclusif de ce dernier,
9. D'accorder à titre exceptionnel, l'utilisation du chapiteau communal à demi tarif à l'organisateur de la manifestation, compte tenu du caractère professionnel de l'exploitation,
10. D'autoriser EDF ENERGIES NOUVELLES à survoler les chemins ruraux privés appartenant à la commune et faire passer les câbles sous les dits chemins à compter du 1^er septembre 2008.
11. De décider de participer à hauteur de 457€ par an pour la Mission Locale du Pithiverais compte tenu des actions en cours et des permanences effectuées sur Outarville.
12. D'autoriser le Maire à mener à bien la vente du bâtiment communal "le garage dit le poste" situé Place de l'église à Teillay-le-Gaudin à un particulier.

II - DEVIS:

1. Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1) Le renouvellement du contrat d'entretien des chaudières des bâtiments communaux pour l'année 2008/2009 par l'entreprise ALFROY pour un montant de 2 137.02€ HT soit 2 555.88€ TTC.

Monsieur MARCILLE souligne que la chaudière de la salle communale de Faronville a été décommandée auprès de l'entreprise BRISSON suite à l'incendie du 24 juillet 2008 et retirée du devis ALFROY.

B) Les membres du Conseil n'ont pas retenu en l'état les devis suivants :

1. La confection d'un bassin filtrant enterré à Allainville, les élus d'Allainville doivent consulter les devis des entreprises You Sauvêtre, Sacer et Eurovia, et donner une réponse au prochain conseil.
2. La réfection du garage d'Allainville ainsi que la modification de la gouttière du préau par les entreprises IMBAULT/ROUSSEAU et Piatek, ces devis seront consultés et la réponse sera donnée au prochain conseil.
3. La restauration de l'église d'Allainville, un avant projet budgété devra être demandé auprès de l'Atelier Guittot Architecte avant que l'ordre de service ne soit donné. Mr VILLARD propose de demander à la population de mettre en place une souscription pour cette restauration, ce qui permettrait de solliciter une aide de la part de la Fondation du Patrimoine.
4. La réfection de la couverture de la Mairie de Teillay par l'entreprise IMBAUL/ROUSSEAU, les devis sont à modifier et la réponse sera donnée au prochain conseil.
5. Le remplacement d'un variateur au château d'eau d'Outarville par la Lyonnaise des Eaux. Le conseil décide de poursuivre la consultation avant d'autoriser le Maire à signer ce devis.

III AFFAIRES DIVERSES :

1. Mr BAZIN informe le conseil du projet éolien en cours sur Saint-Péravy-Epreux. Il informe le conseil qu'EDF ENERGIES NOUVELLES a déposé en mairie huit permis de construire pour l'implantation d'éoliennes au nord de l'agglomération d'Outarville.
2. Le Maire demande au conseil de réfléchir au bulletin municipal 2008 et au calendrier des fêtes ; la commission se réunira. Mr MARCILLE demande qu'on soumette le calendrier des fêtes aux maires délégués des communes associées pour confirmer les dates des manifestations.

3. Le Maire fait le compte rendu du salon Innov'Agri qui fût satisfaisant,
4. Le Maire donne lecture du courrier du conseil général du Loiret concernant les nouvelles dispositions d'intervention des départements en matière d'assainissement collectif. Il informe par ailleurs que la Commune devra faire appel à des entreprises extérieures pour la maintenance.
5. Mr COISNON se propose pour assister à la réunion du 16 septembre 2008 organisée par l'Agence de l'Eau seine Normandie.
6. Le Maire informe le conseil d'une réunion des maires organisée le 13 octobre 2008 par Mr Jean-Paul CHARIE, Député du Loiret.
7. Organisation du troisième salon "Nature et Cité" le 02 octobre 2008 par la mairie de Quiers-sur-Bezonde.
8. Le Maire donne lecture du courrier de l'inspection académique du Loiret concernant l'accueil des enfants en cas de grève, il informe le conseil que cette liste a été établie.
9. Modification des horaires d'ouverture du bureau de Poste d'Outarville à compter du 1^er octobre 2008, cela signifie qu'il sera ouvert :

Lundi, mardi, jeudi, vendredi

9h - 11h45 / 14h - 16h

Mercredi et samedi

9h - 11h45

10. Le Maire informe le conseil de la nomination du sergent Didier BULCOURS en qualité d'adjoint au chef du centre d'Incendie et de Secours d'Outarville à compter du 1^er juillet 2008, en remplacement de l'Adjudant Thierry PICHON.
11. Le Maire donne lecture du courrier de la Direction Départementale de l'Equipement du Loiret pour la mise en œuvre de la bourse au permis de conduire, dispositif mis en place par l'Etat et les collectivités locales pour favoriser le "permis à un euro par jour" permettant aux jeunes de 16 à 25 ans d'étaler le coût de leur première formation au permis de conduire de la catégorie B ou A grâce à un prêt à taux zéro.
12. Une réunion est organisée le 17 septembre 2008 par le Conseil Général du Loiret pour actualiser le volet pédestre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée.
13. Le Maire fait part au conseil des remerciements de l'E.H.P.A.D Pierre Mondine d'Outarville pour le prêt du chapiteau lors de la fête des familles et des Amis ainsi que les remerciements de l'association Familles Rurales pour la subvention communale 2008 versée.
14. Le Maire donne lecture du rapport de la Mission Locale du Pithiverais en informant que 34 jeunes d'Outarville sont suivis par celle-ci. Il rappelle que les permanences ont lieu sur Outarville les 3^ème vendredi de chaque mois au centre socio culturel de 9h à 12h.
15. L'association "Courir pour la vie, courir pour Curie" a remis à la commune d'Outarville le trophée de fidélité en remerciement.
16. La société Terralys sera présente sur la commune pour le curage des lagunes à compter du 12 septembre 2008 pendant environ deux semaines.
17. Le Maire et madame BERTHEAU font le compte rendu de la fête communale du 07 septembre 2008.
18. Les vœux du Maire se tiendront à la salle polyvalente d'Outarville le jeudi 8 janvier 2009 à 18h.

IV - TOUR DE TABLE :

1. Mr BAZIN informe le conseil que les entreprises contactées pour l'étude environmentale concernant le Plan Local d'Urbanisme n'ont donné aucune réponse pour le moment. Il souligne que ces entreprises sont difficiles à joindre et propose de chercher d'autres entreprises pour cette étude.
2. Monsieur BAZIN demande de planter des arbres près de la piscine pour empêcher le passage des véhicules et demande que les employés communaux refassent les joints au sol du BAF.
3. Le Maire donne lecture du courrier d'habitants de Teillay-le-Gaudin qui souhaitent acquérir le garage situé Place de l'église à Teillay-le-Gaudin dit "le poste". Le conseil décide de répondre favorablement à cette demande.
4. Monsieur MARCILLE informe le conseil qu'une bâche a été posée sur le toit du logement de Faronville suite à l'incendie du 24 juillet mais souligne que cela ne va pas tenir longtemps c'est pourquoi des devis vont être demandés auprès de diverses entreprises pour la remise en état de ce logement pour qu'il puisse être éventuellement reloué.
5. Madame BERTHEAU demande que la peinture soit refaite au bâtiment de la Maison des Jeunes d'Outarville.
6. Monsieur DAVID informe qu'il a été sollicité par les habitants d'Epreux pour un terrain de pétanque sur la place centrale d'Epreux. Il demande s'il est possible que les employés communaux s'en occupent.
7. Monsieur DAVID demande que la mare d'Epreux soit nettoyée.
8. Monsieur CHAMBRIN demande de contacter l'entreprise Marc LAMBERT pour la tonte des pelouses sur Germonville et Teillay-le-Gaudin. De plus, il informe des problèmes de lignes téléphoniques et d'ADSL sur Teillay, le Maire demande qu'un courrier soit adressé à France Télécom.
9. Monsieur VILLARD informe le conseil que les employés communaux ont réparé l'avaloir cassé à Allainville.
10. Monsieur MENAGER demande où en est l'avancement du second lotissement. Le Maire répond que le permis de construire a été accepté mais que nous n'avons aucune information sur le début des travaux.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00 heures 15.