COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2008

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 18 Juillet 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 24 Juillet 2008 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Thierry PICHON, Christophe MENAGER, Patrick DAVID, Bernard GUERTON, Michel CHAMBRIN,

Mme Véronique TROUTIER, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT

Absents excusés : Mrs Gérard BAZIN (pouvoir à Mr Emmanuel HERVIEUX), Christian MARCILLE, André VILLARD, Pierre COISNON, Mmes Christiane BERTHEAU, Priscilla MALLET.

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'approuver le dossier de demande de subvention établi par le maître d'œuvre incluant la maîtrise d'œuvre, les travaux de raccordement, les frais de contrôle et les frais annexes de publication.
2. D'attribuer le marché de travaux de raccordement des particuliers au réseau d'assainissement des eaux usées à Epreux à l'entreprise TRS de Saint-Florentin (Yonne) pour un montant de 71 458,85 € HT,

3. De retenir, pour le contrôle des travaux de raccordement des particuliers au réseau d'assainissement des eaux usées à Epreux, l'entreprise BONNEFOY de Moneteau (Yonne) pour un montant de 1 420,00 € HT,
   • D'autoriser le Maire à demander à l'Agence de l'Eau une subvention au taux le plus élevé possible,
   • D'autoriser le Maire à demander l'autorisation de pré financer les travaux
   4. L'admission en non valeur de la créance de la Société AQUA VITAL concernant la facturation eau de l'année 2005 d'un montant de 22,34 € à l'article 654 du budget du service eau 2008,
   5. L'admission en non valeur de la créance de la Société AQUA VITAL concernant la redevance assainissement de l'année 2005 d'un montant de 8,16 € à l'article 654 du budget du service assainissement 2008,
   6. De prendre une décision modificative budgétaire sur le budget assainissement pour l'admission en non valeur de la Société AQUA VITAL,
   7. De prendre une décision modificative budgétaire sur le budget eau pour l'admission en non valeur de la Société AQUA VITAL,
   8. D'ouvrir un programme 2008-10 acquisitions diverses en section investissements et de prendre une décision modification budgétaire sur le budget commune pour l'acquisition d'un écran de projection,
   9. De prendre une décision modificative budgétaire sur le budget eau pour régler les sommes dues à l'entreprise MERLIN TP ENVIRONNEMENT,
   10. De prendre une décision modificative budgétaire sur le budget assainissement pour régler les sommes dues à l'entreprise MERLIN TP ENVIRONNEMENT,
   11. De désigner Monsieur Thierry PICHON comme délégué local pour le CNAS

   II - DEVIS:

   Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

   1. Réparation de l'abri bus d'Allainville-en-Beauce par l'entreprise DEROSIER pour un montant de 433.43 € HT,
   2. Fabrication et pose d'une table pour le poste informatique du Conseil Général par l'entreprise DEROSIER pour un montant de 548.62 € HT,
   3. Fourniture et pose d'un écran de projection à la salle de conseil de la Mairie par l'entreprise DEROSIER pour un montant de 2 390,80 € HT,

   III - TOUR DE TABLE :

   1. Monsieur Christophe MENAGER demande si un particulier peut louer la salle polyvalente pour organiser un bal payant. Monsieur le Maire répond que la salle peut être louée à des associations pour une manifestation payante, les particuliers quant à eux ne peuvent la louer que pour une manifestation privée.
   2. Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier du doyenné Centre Beauce concernant la mise en place d'une équipe de membres prêts à rencontrer des personnes isolées ou malades.
   3. Monsieur le Maire fait part d'une demande de l'hôpital de Neuville-aux-bois pour le prêt de tables et de chaises pour la fête des familles du mois de septembre, tous les membres du conseil sont favorables à une mise à disposition gratuite du matériel.
   4. Monsieur Patrick DAVID souhaite que la mare d'Epreux soit nettoyée, Monsieur Thierry PICHON est chargé de prendre contact avec l'entreprise Agro Développement pour effectuer ce travail.

   L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 45