COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2008

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 02 Juin 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 10 Juin 2008 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Thierry PICHON, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Pierre COISNON, André VILLARD, Christian MARCILLE, Patrick DAVID, Bernard GUERTON, Michel CHAMBRIN,

Mme Christiane BERTHEAU, Véronique TROUTIER, Priscilla MALLET, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT

Etait également présent : Mr Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin), Mme Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. De désigner Monsieur Emmanuel HERVIEUX délégué de la Commune au CIAS,
2. De désigner Monsieur Emmanuel HERVIEUX, pour représenter la Commune à la C.L.E.C.T (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) de la Communauté de Communes,
3. De mettre à disposition de la Communauté de Communes le véhicule frigorifique pour le portage de repas à compter du 1^er février 2007,
4. De mettre à disposition de la Communauté de Communes les locaux situés 11, avenue d'Arconville,
5. De proposer au Préfet une liste de personnes pour renouveler le bureau de l'AFR, suite aux élections de mars 2008,
6. De désigner pour siéger à la commission d'appel d'offres relative aux travaux en domaine privé au hameau d'Epreux :
   • Mr Patrick DAVID
   • Mr Bernard GUERTON
   • Mme Véronique TROUTIER

    

   comme membres titulaires, et comme membres suppléants :

    

   • Mr Thierry PICHON
   • Mr André VILLARD
   • Mr Christophe ROUILLON

   Le Maire est président de la Commission. Il désignera Madame BERTHEAU pour le représenter en cas d'indisponibilité.

   7. De maintenir les tarifs du repas organisé à l'occasion de la fête de la « Route du Blé » au tarif 2007, à savoir :

- Adultes et enfants de plus de 12 ans : 20,00 €

- Enfants de 4 à 12 ans inclus : 8,00 €

(Inscriptions en Mairie jusqu'au 23 juin)

8. De modifier le système du repas du 14 juillet. La formule d'un plateau repas est adoptée avec une demande de participation de la moitié du prix du repas, soit 5,00 € pour les adultes et les enfants de plus de 12 ans, gratuit pour les enfants de moins de 12 ans, la boisson est offerte par la Municipalité (inscriptions en Mairie),
9. De prendre une décision modificative budgétaire sur le budget assainissement, pour les travaux de la station d'épuration d'Outarville,
10. De s'assurer le concours d'un collaborateur occasionnel du service public bénévole, à savoir Monsieur Jean-Maurice GUIET dont la formation d'artificier a été financée par la commune, pour effectuer le tir du feu d'artifice,
11. De procéder au remboursement des dépenses avancées par un particulier pour le contrôle de raccordement des particuliers, hors convention, soit la somme de 227,24 €.
12. De renouveler l'adhésion à l'Union Départementale des Maires Ruraux,
13. De cotiser à l'Association des Maires du Loiret.

 

 

II - DEVIS:

 

1. Les membres du conseil municipal ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

 

1. Changement de la chaudière du Presbytère par l'entreprise BRISSON pour un montant de 4 448.00 € HT (Chaudière Frisquet),
2. Changement de la chaudière de la salle de Faronville par l'entreprise BRISSON pour un montant de 6 191.52 € HT (Chaudière Boderus),
3. Démolition de la souche de cheminée et du conduit de fumée avec rebouchage des trous dans le plancher et les murs du grenier de la salle paroissiale par l'entreprise IMBAULT-ROUSSEAU pour un montant de 802,00 € HT,
4. Réfection du mur de clôture de la Mairie et du château d'eau à Teillay-le-Gaudin par l'entreprise IMBAULT-ROUSSEAU pour un montant de 1833,00 € HT,
5. Changement des fenêtres à la salle de la Mairie de Saint-Péravy-Epreux par l'entreprise DEROSIER pour un montant de 4 042,00 € HT,
6. Remise en état de la turbine à la station d'épuration par l'entreprise SEIT HYDR'EAU pour un montant de 5 036,44 € HT,
7. Convention avec la Poste pour la réalisation des enveloppes de la Route du Blé 2008 pour un montant de 945,00 € HT,

 

B) Les membres du Conseil n'ont pas retenu en l'état les devis suivants :

1. Devis BODET pour la mise en conformité électrique du clocher, il a été décidé de voir auprès d'une autre entreprise,
2. Devis ALFROY concernant l'entretien des chaudières, l'entreprise sera contactée après que le point soit fait sur les chaudières,
3. Devis ALFROY concernant les réparations des chaudières, l'entreprise doit nous faire un devis détaillé par bâtiment,
4. Devis IMBAULT concernant la réfection de la couverture de la Mairie de Teillay-le-Gaudin, on voit la possibilité d'un autre matériau de couverture,
5. Devis TERRALIS-SUEZ, il a été décidé d'adopter le principe de l'opération. Si la commune dispose d'un exutoire pour les matériaux inertes de curage, il sera procédé à une diminution des frais d'enlevage.
6. Devis IMBAULT concernant la réparation du garage d'Allainville-en-Beauce : il sera demandé à l'entreprise un devis de remise en état du local.

III - AFFAIRES DIVERSES :

1. Monsieur le Maire donne lecture du courrier de l'équipe d'animation pastorale qui désire rencontrer le Maire ou un Adjoint, une réponse favorable leur sera adressée,
2. Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de l'inspection académique concernant la modification de l'organisation du temps scolaire à la prochaine rentrée, une étude est mise en place en concertation avec les instituteurs et les parents,
3. Monsieur le Maire fait part aux conseillers d'un courrier du Conseil Général du Loiret concernant les problèmes de circulation des convois exceptionnels entre les départements d'Eure et Loir et du Loiret.
4. Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier concernant la demande de terrains disponibles pour l'implantation d'une maison de retraite d'environ 100 lits,
5. Monsieur Joseph MARTIN, commerçant ambulant, ayant fourni les renseignements demandés, le conseil municipal émet un avis favorable à sa demande. Un courrier lui sera adressé en précisant les tarifs des droits de place,
6. Monsieur le Maire fait part des remerciements des Docteurs Laurence et Martial POITEL pour la mise en valeur de la collection POITEL,
7. Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de Monsieur Patrick CHOFFY, conseiller général, concernant l'aide à la voirie communale 2008,
8. Monsieur le Maire informe les conseillers sur l'obtention, par le canton d'Outarville, d'un prix spécial pour 14 années de fidélité à « Courir pour Curie »
9. Monsieur BAZIN est chargé de faire un compte rendu sur l'opération « Cœur de village »
10. Monsieur le Maire fait part d'une demande de subvention exceptionnelle de l'USPithiviers « Maison du Rugby » pour fêter ses 100 ans d'existence.
11. Présentation d'un programme sur la démarche d'élaboration du contrat régional 3^ème génération par le Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais.
12. Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de Monsieur Jean-Louis DARBLAY,
13. Monsieur Thierry PICHON fait le compte rendu de la réunion « Route du Blé 2008 »

 

Monsieur le Maire informe les conseillers des réunions extérieures :

• 19/06 Réunion d'information sur les missions des chambres régionales des comptes,
• 20/06 Séance d'information sur les finances publiques,
• 20/06 Invitation à l'inauguration d'une exposition sur les énergies grandeur nature,
• 24/06 Invitation à la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française,
• 25/06 Assemblée générale de la Mission Locale du Pithiverais,
• 27/06 Assemblée générale de l'Union départementale des Maires ruraux,

 

VI - TOUR DE TABLE :

 

• Monsieur BAZIN fait le compte rendu sur le guide des relations publiques avec les opérateurs de réseau téléphonique,
• Monsieur MARCILLE fait part du problème concernant les feux tricolores à Acquebouille et propose de rappeler la société INEO pour solutionner ce problème,
• Monsieur DAVID demande la réparation de trois bancs à l'église, ainsi que la gouttière de l'église dans l'impasse,
• Madame MARQUES aimerait que les branches qui dépassent sur le trottoir rue des écoles soient coupées,
• Madame MALLET propose que les abri-bus soient repeints par les jeunes dans le cadre d'une action éducative,
• Madame DELORME fait part du problème de la haie d'un particulier qui déborde sur la route, ainsi que le problème de la grille de l'avaloir devant chez un particulier. Il serait souhaitable aussi que les accotements soient tondus Chemin de la plâtrerie,
• Monsieur HERVIEUX souhaite que la signalisation des entreprises soit effectuée rue de Lambreville, ainsi que la signalisation de la ferme de Faronville.

 

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0 heures