COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 21 mars 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 27 mars 2008 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Thierry PICHON, Pierre COISNON, Christophe MENAGER, André VILLARD, Christian MARCILLE, Patrick DAVID, Bernard GUERTON, Michel CHAMBRIN,

Mme Christiane BERTHEAU, Véronique TROUTIER, Priscilla MALLET, Isabelle MARQUES, Chantal IMBAULT

Absent excusé : Gérard BAZIN

Etaients également présents : Mr Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin) et Mme Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce)

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. D'approuver l'avenant au marché d'entretien des locaux de le Gendarmerie, mettant à disposition un agent d'entretien communal pour la période du 01 janvier au 31 décembre 2008,
2. De déterminer les indemnités mensuelles des élus :
   • Maire, 43% de l'indice brut 1015, monsieur le Maire abandonne la majoration de 15% de l'indemnité de fonction par rapport à celle prévue à l'article L.2123-20 auquel peuvent prétendre les Maires Chef-lieu de canton,
   • Maires délégués 13% de l'indice brut 1015,
   • Adjoints 16.50% de l'indice brut 1015, (les indemnités d'adjoint étant liées à la délégation de fonction)
   • Conseillers délégués 6% de l'indice brut 1015,
3. Le Conseil Municipal organise les commissions municipales :
   • Commission des Finances :

   Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire,

   Messieurs Pierre COISNON et Gérard BAZIN.

   • Commission des travaux :

   Les maires délégués sont membres de droit.

   Monsieur Christian MARCILLE est volontaire.

   Messieurs Christophe ROUILLON, Thierry PICHON, Bernard GUERTON, Christophe MENAGER,

   Madame Christiane BERTHEAU.

   • Commission des Affaires scolaires :

   Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire,

   Mesdames Isabelle MARQUES, Anne DELORME, Véronique TROUTIER et Priscilla MALLET.

   • Commission route du Blé :

   Messieurs Gérard BAZIN, Thierry PICHON et Christophe MENAGER.

   • Centre d'Action Sociale (CCAS) + commission des affaires sociales :

   Monsieur Patrick DAVID, maire délégué de Saint Péravy,

   Mesdames Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Véronique TROUTIER, élus

   Messieurs Philippe GIRAULT, Guy PERRIN, Pierre THIBAULT, et sœur Rosalie MARSOLLIER, personnes qualifiées.

   • Commission associations animations :

   Madame Christiane BERTHEAU

   Monsieur André VILLARD, Maire délégué d'Allainville,

   Mesdames Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET et Isabelle MARQUES.

   • Commission : aménagement, urbanisme, voirie, réseaux :

   Monsieur Gérard BAZIN

   Monsieur André VILLARD, Maire délégué d'Allainville,

   Monsieur Patrick DAVID, Maire délégué de Saint Péravy,

   Monsieur Christophe MENAGER

   Madame Chantal IMBAULT.

   • E.H.P.A.D Pierre Mondine d'Outarville :

   Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire,

   Mesdames Véronique TROUTIER et Isabelle MARQUES.

   • Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Région de Pithiviers :

   Monsieur Gérard BAZIN, délégué titulaire

    

   II - Le conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l'unanimité d'attribuer les subventions suivantes pour l'année 2008 :

 

III -AFFAIRES DIVERSES :

1. Monsieur le Maire informe le conseil d'une commission générale prévue le vendredi 04 avril 2008 à 20 heures 30 à la salle polyvalente d'Outarville pour étude des budgets de la commune et conseil municipal prévu le 10 avril 2008 à 20 heures 30 pour le vote des budgets.
2. Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la préfecture du Loiret concernant le porter-à-connaissance des zones de développement de l'Eolien dans le Loiret.
3. Le Maire donne lecture d'un article de l'association des Maires du Loiret sur la suffisance des moyens de défense incendie disponibles pour permettre de lutter contre l'incendie au moment de l'instruction des demandes de permis de construire.
4. Suite à l'obtention d'une aide à l'investissement relative à la mise en valeur de la collection Poitel, le Maire informe le conseil que Monsieur BRETHEREAU, contrôleur au CNASEA, s'est déplacé en Mairie afin d'établir un constat de réalisation des investissements.
5. Le Maire prend acte du courrier de Monsieur GUERTON concernant la cessation d'exploiter après récolte la parcelle dite les Sapins, suite à son élection aux municipales du 09 mars 2008 à Saint Péravy Epreux.
6. Monsieur le maire dresse le bilan des conventions passées avec le Conseil général et la CAF.
7. Les élus de Saint Péravy et Teillay demandent une modification des horaires de permanences dans ces 2 communes. Elles se tiendront, à compter du 1^er mai 2008, de 17 h à 18 h, le lundi à Teillay et le jeudi à Saint Péravy. La permanence d'Allainville aura lieu le mercredi de 13 h 30 à 14 h 30, la permanence de Faronville, le mardi de 13 h 30 à 14 h 30.

 

IV TOUR DE TABLE

Les élus de Faronville signalent la pratique de jeux dangereux mettant en jeu la vie des enfants sur la RD 97. Les élus rencontreront les parents afin qu'ils prennent conscience du danger.

A Teillay, Allainville, Saint-Péravy et Faronville il sera nécessaire de remplacer des glaces latérales des abris-bus.

Monsieur PICHON, adjoint aux travaux, rencontrera les élus de Teillay et Saint Péravy pour différents travaux d'entretien de bâtiments.

La collecte de sang organisée à Outarville a connu un vif succès avec 55 dons.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 25.