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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 11 mars 2008, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 15 mars 2008 à 9 heures 00, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire sortant.
Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Christian MARCILLE, André VILLARD, Thierry PICHON, Pierre COISNON, Patrick DAVID, Bernard GUERTON, Christophe ROUILLON (suppléant de Teillay-le-Gaudin), Gérard BAZIN, Michel CHAMBRIN
Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET, Isabelle MARQUES, Anne DELORME (suppléante d'Allainville-en-Beauce), Véronique TROUTIER
Absent excusé : Mr Christophe MENAGER pouvoir à monsieur Thierry PICHON.
La séance est ouverte par Monsieur Emmanuel HERVIEUX qui après avoir donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 09 mars dernier a déclaré installer les conseillers municipaux nommés ci-dessous :
RESULTATS DES ELECTIONS MUNICIPALES DU 09 MARS 2008
OUTARVILLE
Monsieur Gérard BAZIN 257
Monsieur Pierre COISNON 253
Monsieur Christophe MENAGER 228
Monsieur Thierry PICHON 227
Monsieur Emmanuel HERVIEUX 222
Madame Priscilla MALLET 218
Madame Véronique TROUTIER 218
Madame Christiane BERTHEAU 203
Madame Isabelle MARQUES 196
ALLAINVILLE-EN-BEAUCE
Madame Anne DELORME 64
Monsieur André VILLARD 57
FARONVILLE
Monsieur Christian MARCILLE 71
Madame Chantal IMBAULT 67
SAINT-PERAVY-EPREUX
Monsieur Bernard GUERTON 61
Monsieur Patrick DAVID 54
TEILLAY-LE-GAUDIN
Monsieur Christophe ROUILLON 64
Monsieur Michel CHAMBRIN 58
Monsieur Emmanuel HERVIEUX cède ensuite la présidence de l'Assemblée à Madame BERTHEAU Christiane, doyenne d'âge.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur VILLARD André.
ELECTION DU MAIRE :
La présidente de séance, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection d'un maire.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 15
A déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 1
Reste : pour le nombre des suffrage exprimés : 14
Majorité absolue : 7
A obtenu :
Monsieur Emmanuel HERVIEUX 14 VOIX
Bulletins blancs 1
Mr Emmanuel HERVIEUX ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire.
ELECTION DES MAIRES DELEGUES :
Il a été procédé, ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire à l'élection des Maires délégués des communes associées :
COMMUNE D'ALLAINVILLE-EN-BEAUCE :
Monsieur VILLARD André 14 VOIX
Bulletin blanc 1
Monsieur André VILLARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire délégué d'Allainville-en-Beauce.
COMMUNE DE FARONVILLE :
Monsieur Christian MARCILLE 14 VOIX
Bulletin blanc 1
Monsieur Christian MARCILLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Maire délégué de Faronville.
COMMUNE DE SAINT-PERAVY-EPREUX :
Monsieur Patrick DAVID 14 VOIX
Bulletin blanc 1
Monsieur Patrick DAVID ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Maire délégué de Saint-Péravy-Epreux.
COMMUNE DE TEILLAY-LE-GAUDIN :
Monsieur Michel CHAMBRIN 14 VOIX
Bulletin blanc 1
Monsieur Michel CHAMBRIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire délégué de Teillay-le-Gaudin.
DEFINITION DU NOMBRE D'ADJOINTS :
Le Maire invite les membres du conseil municipal après avoir rappelé les règles définissant le nombre d'adjoints possible, à se prononcer.
Après un vote à bulletins secrets, il est décidé de fixer à DEUX (2), le nombre d'adjoints à la majorité absolue.
ELECTION DES ADJOINTS :
Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les Adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du premier adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
On obtenu :
Monsieur Thierry PICHON 13
Monsieur Thierry PICHON ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé premier adjoint.
ELECTION DU SECOND ADJOINT,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
On obtenu :
Madame Christiane BERTHEAU 12
Monsieur André VILLARD 1
Madame Christiane BERTHEAU ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée adjoint.
ELECTION DE DELEGUES INTERCOMMUNAUX :
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, vote, à l'unanimité, les délégués auprès d'organismes extérieurs :
Messieurs Emmanuel HERVIEUX et Gérard BAZIN, délégués titulaires,
Monsieur Pierre COISNON et Madame Christiane BERTHEAU, délégués suppléants.
Mesdames Chantal IMBAULT et Anne DELORME, déléguées titulaires,
Monsieur Michel CHAMBRIN et Madame Priscilla MALLET, délégués suppléants.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10 heures 40.