COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2007
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 05 décembre 2007, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 17 décembre 2007 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.
Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :
I - DELIBERATIONS
Le conseil municipal, à l'unanimité, après en avoir délibéré, décide :
- De modifier le tableau des effectifs,
- De retenir l'imprimerie GODEFROY pour la confection du bulletin municipal pour un montant de 6 141,46 TTC.
- D'autoriser le maire à signer la convention pour la fourniture et la maintenance de l'oxygénothérapie de secours au BAFN pour un montant de 829 TTC.
- D'accepter l'avenant à la convention "Enfance-Jeunesse" de la CAF,
- De demander le remboursement d'un panneau ralentisseur rue des Ecoles par un particulier (pour 55 HT),
- De voter une décision modificative sur le budget de la commune,
- De reconduire les indemnités des élus jusqu'en mars 2008,
- De modifier la date de mise à disposition de Marie-Lise DUPUIS pour les portages de repas à la Communauté de Commune au 1er février 2007,
II - DEVIS
Le conseil municipal, à l'unanimité, après en avoir délibéré, décide d'accepter les devis suivants :
- D'accepter l'installation des boîtiers de relève extérieure des châteaux d'eau de Saint Péravy Epreux et d'Allainville-en-Beauce pour un montant de 88,26 TTC par boîtier par la Sicap.
- De retenir l'imprimerie GODEFROY pour la confection du bulletin municipal pour un montant de 6 141,46 TTC.
- Monsieur le Maire donne le programme de la "route du blé" 2008, proposé par la commission d'organisation. La somme de 6 500 sera affectée à la réalisation de cette manifestation.
III - DOSSIERS EN COURS
- Monsieur BAZIN informe le conseil qu'il a contacté l'entreprise BRISSON pour la chaudière du BAFN d'Outarville et que son installation et sa mise en service se feront au plus tard pendant les vacances de février.
- Voirie 2007 à Faronville : l'entreprise Eurovia a établi un devis pour la pose de caniveaux transversaux et le relèvement de certaines bordures de trottoirs, le Maire demande de relancer les autres entreprises car monsieur MARCILLE n'a toujours pas eu d'autres réponses.
- Le Maire fait part au conseil du projet de convention de rejet d'eaux pluviales relative au second lotissement "Le Domaine du Château". Elle n'est pas encore signée car le représentant de V.F.A Promotion doit intervenir pour examiner plusieurs points (rendez-vous le 3 janvier 2008).
IV - ORIENTAIONS BUDGETAIRES
Les projets suivants sont retenus. Lors de l'établissement du budget 2008, seront inscrits définitivement ceux qui seront admissibles financièrement.
INVESTISSEMENT BUDGET COMMUNE :
- Chaudière BAFN
- voirie à Acquebouille
- Ballon d'eau chaude au presbytère
- mini pelle + remorque pour service technique
- camion benne
- envisager chaudière à la salle des fêtes de Faronville
- colombarium cimetière d'Outarville et jardin du souvenir
- abribus qui doivent être aux normes handicapés
- décapage route de Bazainville
- tranchée drainante à Allainville
- bordures en granit Avenue d'Arconville (programme pluri annuel, devant tenir compte des observations de la commission intercommunale d'accessibilité)
V - SUBVENTIONS MUNICIPALES
Le Conseil Municipal, après avoir examiné le dossier, envisage d'attribuer les subventions suivantes pour l'année 2008 :
- Les Anciens d'Outarville..................................1 000,00
- Les Anciens Combattants .............................400,00
- C.A.O ............................................................... 500,00
- Coopérative scolaire maternelle
................ 600,00
- Coopérative scolaire primaire ...................1 250,00
- Musique d'Outarville ..................................4 710,00
- Fêtes et Loisirs St Péravy ............................220,00
- Aselco ................................................................500,00
- ADMR ...............................................................300,00
- Comité des Fêtes Allainville .........................180,00
- Vélo Club Pithivérien .......................................160,00
- Familles Rurales ............................................3 000,00
- Amicale des Pompiers d'Outarville ..........340,00
- Ensemble pour la vie ...................................230,00
- Souvenir Français .......................................150,00
- Pompiers de Toury ......................................100,00
- G.A.L. ..............................................................60,00
- TDLC 50 .....................................................600,00
- Les Vignes d'Avaux ................................ 500,00
- FRMJC .................................................. .1 000,00
La subvention de l'association Familles Rurales pourrait être diminuée de 1 000 à la demande de la présidente.
VI - COMPTE RENDU REUNIONS EXTERIEURES
- Monsieur MARCILLE fait le compte rendu de la réunion sur la sécurité routière (13 décembre 2007).
- Monsieur le Maire fait le compte rendu de la réunion sur les fonds européens pour le développement rural (10 décembre 2007).
- Monsieur THIBAULT fait le compte rendu de la réunion du Syndicat de Pays concernant le contrat global.
- Monsieur BAZIN est chargé de demander une étude environnementale dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme.
- Monsieur MONDINE, maître d'uvre a demandé que la municipalité lance une étude de reconnaissance géotechnique dans le cadre du permis de construire de la salle d'activités des associations.
VII - AFFAIRES DIVERSES
- Le Maire informe le conseil d'une enquête de satisfaction des Petits Gastronomes. Il indique qu'un courrier a été reçu en mairie demandant une révision des prix des repas suite à l'augmentation des matières premières. Le Maire fait remarquer qu'une augmentation a déjà eu lieu en septembre. Il suggère à l'assemblée d'attendre la proposition d'un prochain avenant avant de donner une quelconque réponse.
-
Le Maire fait part au conseil du rendez-vous avec monsieur BRESSANT, (conseil général d'Eure et Loir) venu pour proposer une convention de passage de convois exceptionnels par les routes communales de Chaussy et de Teillay. Le Maire et monsieur THIBAULT informent qu'ils n'ont signé cette convention pour le moment.
- Les vux du maire sont prévus le jeudi 10 janvier 2008.
TOUR DE TABLE
- Le Maire propose au conseil qu'un courrier soit établi aux riverains du lotissement Mathieu pour ne pas stationner de poids lourds sur les trottoirs de ce lotissement.
- Monsieur MARCILLE demande un micro-onde pour la salle des fêtes de Faronville et que le téléphone de la mairie soit changé car il ne fonctionne plus.
- Monsieur MARCILLE demande que la SICAP intervienne pour réparer l'applique en face l'abris bus à Faronville.
- Monsieur MARCILLE demande s'il est possible d'envisager de refaire le crépi à l'église de Faronville.
- Chantal IMBAULT demande s'il est possible de vérifier la nouvelle pompe à chlore du forage car l'eau parait d'avantage chlorée depuis la mise en place de cet équipement par la Lyonnaise des Eaux.
- Monsieur BAZIN informe le conseil que l'école est maintenant équipée de 12 ordinateurs suite au don d'un particulier, il demande à la municipalité d'acheter douze chaises pour que les plus petits puissent accéder à l'informatique. De plus, il fait part de sa demande auprès de l'entreprise DEROSIER concernant des tablettes pour les unités centrales des micros.
- Monsieur LEHERISSE demande que les employés communaux viennent refaire les peintures des huisseries à l'ancienne classe de St Péravy.
- Monsieur VILLARD souhaiterait que les décorations de noël d'Allainville soient changées pour l'année 2008. Il demande de trouver une solution pour l'inondation régulière du chemin qui se trouve à proximité de la rue des Ouches dû au regard qui ne joue pas son rôle.
- Le conseil envisage de réaliser une tranchée drainante après contact avec le Conseil Général car il s'agit d'une route départementale hors agglomération.
- Monsieur BAZIN fait remarquer au conseil la dégradation de la qualité du tri à la déchetterie et il demande que contact soit pris avec le SITOMAP pour qu'il soit remédié à cette situation.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 30.
