
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2007
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 05 novembre 2007, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente d'Outarville, le 14 novembre 2007 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.
Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :
I - DELIBERATIONS
Le conseil municipal, à l'unanimité, après en avoir délibéré, décide :
- De voter une décision modificative, sur le budget service des eaux,
- De voter une décision modificative, sur le budget assainissement,
- D'attribuer des codes utilisateurs pour chaque association pour comptabiliser les photocopies effectuées.
- Révision des tarifs communaux :
A compter du 01 janvier 2008
-
Restaurant scolaire
- Repas enfant ...............................................................................3,00 €
- Repas adulte ................................................................................3,70 €
- Tarifs BAFN
- Entrées individuelles < 12 ans ...............................................1,10 €
- Abonnements < 12 ans ...........................................................15,00 €
- Entrées individuelles > 12 ans ...............................................1,60 €
- Abonnements > 12 ans ......................................................... .25,00 €
- Location salle de Faronville
- Caution .................................................................................... 250,00 €
- Location de jour .................................................................. ...75,00 €
(Inchangé)
- Location de nuit ......................................................
...............100,00 €
(Inchangé)
- Location week-end .................................................
......... . . 120,00 € (Inchangé)
- Acompte ................................................................................. ...40,00 €
(Inchangé)
-
Prix de l'eau
- Le mètre cube d'eau H.T (à compter du 1er juillet 2008) ...........0,95 € HT
- Taxe de raccordement au réseau d'eau 32,00 € HT
- Taxe de réouverture de branchement eau 32,00 € HT
- Redevance assainissement (à compter du 1er juillet 2008) ............................1,05 € HT
- Taxes de raccordement au réseau d'assainissement
- Maison neuve ..........................................................................1 116,11 € HT
1 334,86 € TTC
- Maison ancienne.....................................................................
.470.57 € HT (Inchangé)
562.80 € TTC (Inchangé)
- Logement individuel possédant un assainissement
Privé obligé de se raccorder .............................................484,68 € TTC
579,67 € TTC
- Bâtiment disposant d'un assainissement non à usage de logement
..... ...551,59 € HT
659,70 € TTC
- Immeuble ........................................................................ .........1 172,14 € HT
1 401,87 € TTC
- Plus logement individuel ................................................... ......207,07 € HT
247,65 € TTC
- De retenir le taux d'avancement à 50 % pour les services techniques et administratifs.
- D'autoriser le remboursement des frais de déplacement de l' Adjoint Technique de 2ème classe contractuelle, lorsque
celle-ci assure le ménage dans les communes associées.
II - DEVIS
Le conseil municipal, à l'unanimité, après en avoir délibéré, décide d'accepter les devis suivants :
- D'accepter l'installation de volets roulants à commande électrique au groupe scolaire pour un montant de 1 758.12 € TTC (Entreprise DEROSIER).
- D'accepter le devis de la troupe folklorique "Virevolte" pour la route du bé 2008 pour un montant de 790 € TTC.
- De retenir le devis pour la confection d'étiquettes et de badges pour la route du blé 2008 pour un montant de 58 € TTC (entreprise GIBIER).
III - DOSSIERS 2008
- Travaux de voirie à Acquebouille : Le Maire informe le conseil que les entreprises Eurovia, Crambes, You Sauvêtre et Sacer sont consultées pour la pose de caniveaux transversaux et le relèvement de certaines bordures de trottoirs à Faronville. Ces travaux seront réalisés préalablement à la réfection de la chaussée par le Conseil Général. Dans le même temps, les riverains particuliers seront dans l'obligation de réaliser "les bateaux" s'ils ne les ont pas effectués d'ici là.
- Le Conseil approuve le principe du financement partiel des classes vertes projetées par les enseignants du groupe primaire et décide de prendre en charge pour l'ensemble des élèves la somme nécessaire pour que les familles ne paient que 40€ par enfant, après participation de la coopérative scolaire. A l'unanimité, en fonction du prix de chaque classe verte, le conseil attribuera une participation de 90 € à 100 €.
IV - AFFAIRES DIVERSES
- Le Maire demande de rappeler l'imprimerie GODEFROY pour refaire le devis pour le bulletin municipal en incluant le calendrier des fêtes.
- Le Conseil Municipal adopte l'idée d'enveloppes illustrées pour la "route du blé 2008 Monsieur BAZIN se charge de demander les devis manquants.
- Le Maire demande au conseil de réfléchir sur le plan de cheminement à adopter avant 2009 pour l'accessibilité aux handicapés pour la voirie et les espaces publics ainsi que les abribus.
- Le Maire donne lecture du courrier de l'Association des Amis de Saint Jacques de Compostelle dans le Loiret. Le conseil accepte de demander aux commerçants et aux responsables des gîtes s'ils souhaitent diffuser leurs coordonnées dans leur guide, ce qui permettrait aux pèlerins de passer par notre commue pour se rendre à Saint Jacques de Compostelle.
- Le Maire informe le conseil de la plus-value de 19 274 € HT, chiffrage qui tient compte du raccordement du futur réseau AEP sur la canalisation en sortie du château d'eau de Saint Péravy Epreux de 508 mètres.
- Le Maire fait part au conseil du plan de financement de la salle d'activités des associations.
- Le conseil accepte que le Maire convienne d'une date pour recevoir à la mairie, monsieur Daniel WEISS, artiste peintre coté, professionnel (DAWEISS) à Epreux pour choisir une œuvre qu'il souhaite offrir à la municipalité.
TOUR DE TABLE
Monsieur LEHERISSE informe le conseil que les plans d'Epreux sont à disposition pour voir à quoi correspond la modification de tracé du réseau d'eau.
Monsieur VILLARD informe le conseil qu'un drapeau a été volé à la mairie d'Allainville-en-Beauce.
Le Maire demande au conseil de réfléchir aux programmes d'investissement pour 2008.
Le Maire demande de relancer l'entreprise BRISSON pour le devis du ballon d'eau chaude au présbytère.
Le conseil demande de reprendre contact avec la société Véolia propreté pour le balayage des caniveaux, le nombre de passages prévus étant excessif.
Une invitation de la société Numéo mandatée par le Conseil Général pour exposer les offres d'internet par Wimax étant parvenue trop tardivement, il n'a pas été possible d'informer les habitants.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 15.
