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Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, le 14 mai 2007 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.
Le maire fait part au conseil des excuses de Monsieur FRAIZY pour la présentation des transports à la demande qui est reportée au prochain conseil municipal qui aura lieu le lundi 21 mai 2007.
Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :
I – DELIBERATIONS
1) Il convient de désigner un membre pour le Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S), le Maire donne lecture du modèle de délibération désignant un représentant de la commune au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale. Madame Chantal IMBAULT est désignée à l’unanimité pour siéger au Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Social.
2) Vu la demande formulée par la Communauté de Communes de la Plaine Nord Loiret pour ses services sociaux, le conseil délibère sur un montant de loyer pour le principe de location d'un local du centre socio-culturel pour la Communauté de communes.
Le montant a été fixé à 150.00 € en attente de l’accord de la Communauté de Communes.
II – DEVIS
Après un tour de table, à l'unanimité, le conseil décide de retenir :
1) Le devis de la Société ALFROY DEPANNAGE CHAUFFAGE SARL pour le contrat d’entretien des chaudières pour un montant de 2 193.13 € HT soit 2 623.02 € TTC sachant que le montant pratiqué en 2005 était de 2 108 € HT, soit une augmentation de 4 % en deux ans.
2) Le devis de la Société CRAMBES pour les accotements de la route de Bazainville pour un montant de 1 140.00 € HT soit 1 363.44 € TTC, soit 570 € HT du km.
3) Mr
BAZIN nous fait un compte rendu des propositions des sociétés LERAY et DACTYL
BURO pour un contrat de location d’un photocopieur pour la mairie :
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LERAY |
DACTY BURO |
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20 Loyers |
21 Loyers |
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229.63 € TTC / trimestre |
259.53 € TTC / trimestre |
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Coût de la copie sur une base de 10 000 copies : 12.56 € TTC |
Coût de la copie sur une base de 10 000 copies : 11.96 € TTC |
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Demande d’installation : 65.42 € |
/ |
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Prix de revient annuel : 1 038.28 € |
Prix de revient annuel : 1 396.92 € |
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Installation dans les nouveaux locaux et raccordement au réseau : 78.00 € |
Installation dans les nouveaux locaux et raccordement au réseau : gratuit |
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Equipement carte fax : 40.19 € / trimestre |
Equipement carte fax : 41.86 € / trimestre |
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Entretien maintenance de l’ensemble du réseau : 53.89 € |
Entretien maintenance de l’ensemble du réseau : 45.00 € |
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Marque : Panasonic |
Marque : Konica Minolta |
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Prix 340 € / trimestre |
Prix 320 € / trimestre |
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Dépannage : journée |
Dépannage : 1/2 journée |
Après avoir entendu l’exposé de Mr BAZIN, le conseil municipal décide de choisir et d’accepter le devis de l’entreprise LERAY.
4) Le Maire donne lecture du courrier de Mademoiselle FROISSARD, Directrice de l’école primaire pour l’achat de divers meubles qui pourraient améliorer le fonctionnement de la Bibliothèque Centre de Documentation des écoles maternelles et élémentaires (1 Présentoir à périodiques, 2 Rayonnages simple face initial, 1 rayonnage face initial, Serre-livres et des bacs à album). Le conseil municipal accorde l’achat de ces divers meubles pour un montant de 1 387.30 € HT soit 1 659.21 € TTC.
5) Le Maire informe le conseil de l’achèvement des travaux suivants :
- Atelier de Melleray au niveau de la porte piétonne.
- Logement de Teillay-le-Gaudin.
Par l’entreprise IMBAULT-ROUSSEAU
III – AFFAIRES DIVERSES
1) Le Maire, après avoir fait l’étude des dossiers avec Monsieur Christian MARCILLE, propose de demander aux établissements bancaires de faire les études suivantes :
- Réhabilitation et extension de la Mairie : 95 000 € sur 3 ans, 150 000 € sur 15 ans
- Salle d’activité des associations : 150 000 € sur 3 ans, 780 000 € sur 20 ans
- Rénovation du réseau A.E.P. à Epreux : ligne de trésorerie de 100 000 €
- Création du réseau d’assainissement collectif à Epreux : 165 000 € sur 3 ans, 65 000 € sur 20 ans.
2) Le maire fait part au conseil de la demande de subvention faite par «la Bazochoise». Considérant qu’il existe une école de musique à Outarville, le Conseil décide de ne pas donner suite.
3) Le Club des Anciens sollicite la mise à disposition d’une salle pour une formation informatique à l’usage des ainés ruraux. Le maire propose, avec l’accord de Monsieur MARCILLE, la salle communale d’Acquebouille. Le Conseil accepte à l’unanimité.
4) Le maire informe le conseil que la plaquette concernant le programme de la route du blé du 30 juin et 1er juillet 2007 est parue.
5) Le maire informe le conseil qu’un nouveau dossier de présentation de la Maison de Retraite d’Outarville a été établi.
6) Le maire informe le conseil des dernières analyses d’eau qui ont été faites à Outarville. Il prendra contact avec les services compétents pour envisager l’implantation d’une station de déférisation.
7) Le conseil retient la date du jeudi 31 mai 2007 à 17h30 pour la réunion de coordination des travaux de la mairie, avec Monsieur MONDINE et les entreprises retenues.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est
levée à 21 heures 00.