A retenir de la réunion du 19 février 2007

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, le 19 février 2007 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I – DOSSIERS EN COURS :

1) Salle de sports couverte

Monsieur Philippe MONDINE (RMB Architecte) ayant présenté l'esquisse réalisée, à l'unanimité, le conseil municipal approuve le projet, demande au maître d'œuvre de poursuivre sa mission en préparant l'avant projet sommaire. A cette fin, la commission créée pour ce projet se réunira les 2 et 8 mars afin de faire part de ses observations s'il y a lieu.

2) Assainissement collectif et réhabilitation du réseau d'eau potable à Epreux

Le bilan chiffré de la 1^ère tranche (Saint Péravy) ayant été présenté par le maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de réaliser la
2^ème tranche (Epreux).

A cet effet, il est décidé :

- de confier la maîtrise d'œuvre pour les travaux d'eau potable à la société SEAF Ingénieurs conseil développement de Darvoy pour la somme de 5 628,00 € HT, soit 6 % du montant estimatif des travaux,

- d'approuver le dossier de consultation des entreprises pour l'eau potable et l'assainissement collectif,

- d'autoriser le maire à solliciter l'autorisation de préfinancer les travaux auprès du Conseil général du Loiret et de l'Agence de l'eau,

- de demander une avance à taux 0 sur 15 ans auprès de l'Agence de l'eau,

- de solliciter auprès du Conseil général du Loiret et de l'Agence de l'eau les subventions autorisées au taux le plus élevé possible,

- de demander au maître d'œuvre de lancer la consultation,

- de compléter la commission d'appel d'offres pour ce dossier en désignant
M. Patrick DAVID membre titulaire et M. Christophe MENAGER membre suppléant.

3) Réhabilitation-extension de la mairie d'Outarville

Le maire fait un compte rendu de la 1^ère réunion de la commission d'appel d'offres et indique qu'il y a eu un appel infructueux sur les lots 1 et 3. En conséquence, une procédure de marché négocié est lancée pour ces 2 lots. La commission d'appel d'offres se réunira le 26 février 2007.

II – AUTRES DELIBERATIONS

Le conseil municipal décide, à l'unanimité, de renouveler l'adhésion à l'Union départementale des maires du Loiret (80 €).

III - DEVIS

1) Le devis de la société BRISSON JEAN ET FILS, relatif à la réfection de la salle de bain du logement de Teillay-le-Gaudin, est retenu pour la somme de 2 299,91 € TTC.

2) Le conseil municipal examine les devis reçus pour les ralentisseurs de la rue des écoles et la confection d'un bassin sec à l'arsenal des pompiers.
Il est décidé d'attendre la totalité des réponses pour retenir la solution définitive.

IV – AFFAIRES DIVERSES :

Il est décidé :

- de ne pas adhérer à la CAUE,

- de recevoir M. FRAIZY qui souhaite exposer devant l'assemblée le transport à la demande mis en place par le Conseil général du Loiret depuis le 1^er septembre 2006,

- la société Agro développement, qui a procédé au nettoyage des puits d'infiltration à la station d'épuration d'Outarville, souligne la nécessité de procéder à un curage de la lagune.

- M. BAZIN consultera pour la commune le dossier d'enquête publique mise en place à Charmont-en-Beauce pour le parc éolien

- de ne pas participer financièrement aux manifestations prévues par l'Association des collectionneurs de Toury,

- M. BAZIN fait un compte rendu des propositions de la société Promosoft pour un contrat de location du matériel informatique de la mairie.

Monsieur le maire ajoute qu'il a dénoncé pour l'échéance prochaine (novembre 2007) le contrat de maintenance Rex Rotary pour le photocopieur de l'école primaire et qu'il conviendrait d'envisager le même dispositif de location-maintenance pour le photocopieur de la mairie,

M. BAZIN informe le conseil municipal des conclusions du SIERP suite à l'enquête réalisée par l'APAVE sur la conformité des tableaux de commande de l'éclairage public dans le territoire du syndicat et indique qu'il sera possible, à l'issue de la consultation organisée par le SIERP d'envisager un groupement de commandes pour l'acquisition de disjoncteurs généraux.

TOUR DE TABLE :

Monsieur PICHON regrette le peu de succès rencontré par la projection du film, le 18 février 2007, par l'Association "Les deux mémoires".

Monsieur VILLARD signale que l'accotement sur la route du petit bois à Allainville a été détérioré par un camion.

Monsieur THIBAULT a représenté la commune à l'inauguration de la piscine de Puiseaux. Il insiste sur le chauffage de l'eau par panneaux solaires, qui représentent une importante source d'économie.

Monsieur BAZIN propose qu'une allée soit réalisée dans l'extension du cimetière d'Outarville. Cette tâche sera confiée aux employés communaux.

Madame IMBAULT renouvelle sa demande concernant une éventuelle réfection de la RD 97 dans la traverse d'Acquebouille, qui ne cesse de se détériorer. Un nouveau courrier sera adressé au conseiller général.

Monsieur MARCILLE informe le conseil municipal que la construction d'une maison à Acquebouille pose problème car la sortie prévue débouche sur la RD 97 entre 2 panneaux. Il s'inquiète aussi des raccordements aux différents réseaux.

Un atelier "Equilibre" est lancé par l'ASELCO le lundi après-midi à la Salle polyvalente. Pour tout renseignement, contacter la présidente Mme Béatrice BERTHEAU.

Le conseil d'école se réunira le 20 mars à 18 h 00 dans l'école primaire avec les membres de la commission scolaire.