Année 2003

A retenir de la réunion du 30 janvier 2003

Après avoir observé une minute de silence en hommage à Monsieur Pierre BONNIN, le Conseil a approuvé le compte-rendu de la séance précédente, puis examiné les points suivants :

 DELIBERATIONS :

- Adopte à l’unanimité le choix des entreprises proposé par la Commission d’Appel d’Offres pour les travaux d’enfouissement de Faronville.
* Marché n°1 : les tranchées techniques (et Génie Civil - téléphone) sont confiées aux entreprises EXEAU TP/CEGELEC pour une somme de 178 146,92 €uros H.T.
*  Marché n°2 : le renforcement en eau potable est confié à l’entreprise EXEAU TP pour une somme de 52 225,05 €uros H.T.
* Marché n°3 : l’éclairage  public  est  confié  à  l’entreprise SEEE  pour  la  somme  de 33 460 €uros H.T.
*  La  mission  de  sécurité et de coordination à  l’entreprise  E.C.S   pour  la  somme  de  1 677,43 €uros TTC.
La réunion de coordination des entreprises pourrait avoir lieu le 05 mars 2003.
Les travaux devraient débuter fin mars, pour une durée probable de 6 mois.

- Accepte à l’unanimité de confier une mission de maîtrise d’oeuvre concernant les travaux d’aménagement en V.R.D. (voirie - réseaux divers : V.R.D) de la zone NA2 à la Direction Départementale de l’Equipement du Loiret pour une somme de 27 725 €uros H.T.
Cette zone contiendra 7 lots d’une contenance chacun entre 530 et 650 m2.
L’élaboration du plan du lotissement, l’exécution du document d’arpentage, ainsi que le piquetage et le bornage des lots sont confiés au cabinet Géomexpert de Pithiviers (Mademoiselle LEPRINCE Isabelle).

- Zonage d’assainissement

Après l’étude faite par la société S.E.A.F et les maires délégués des Communes Associées, il en résulte les conclusions suivantes :

* Saint-Péravy serait pourvu d’un assainissement collectif avec une station de traitement.
Esbordes - Pontville - Corsainville - Espersennes conservent un assainissement individuel.

* Epreux : assainissement collectif. Raccordement envisageable de préférence à Saint-Péravy.

* Teillay-le-Gaudin serait pourvu d’un assainissement collectif avec une station de traitement.
La ferme de Brandelon, Le Luteau et une habitation excentrée conservent un assainissement individuel.

* Allainville-en-Beauce serait pourvu d’un assainissement collectif avec une station de traitement, à l’exception de quelques habitations excentrées.

* Faronville : l’étude a conclu à un assainissement individuel. Cependant Monsieur MARCILLE souhaiterait une modification de l’enquête et la mise en place d’un assainissement collectif.
La suggestion de Monsieur MARCILLE est soumise au vote du conseil : 10 voix pour / 3 abstentions / 1 voix contre
se poserait le problème du lieu d’implantation de la station de traitement.
Dans tous les cas, les Fermes de Faronville et Marainvilliers conserveraient un assainissement individuel.
Il ne s'agit que de propositions provisoires. Une réunion publique, puis une enquête publique permettront d'établir le schéma de zonage définitivement retenu.

- Médecine du travail
Par manque de médecin le C.I.H.L ne peut plus assurer la surveillance médicale du personnel communal. Le Conseil accepte à l’unanimité la proposition de convention de la C.M.S.A du Loiret pour assurer cette fonction. Le contrat est de trois ans. Le coût forfaitaire de l’examen par personne est de 62 €uros TTC.

- Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise le maire à engager pour l’exercice 2003, sur le budget communal, eau et assainissement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des dépenses d’investissement engagées lors de l’exercice 2002.

        
 DEVIS :

Le Conseil Municipal accepte la proposition :

* de l’entreprise IMBAULT-ROUSSEAU  pour la fourniture et pose de clôture, grillage et d’un portail, pour remplacer le mur de la mairie, effondré lors de la dernière tempête, pour une somme de 1 515,33 €uros TTC.

* de l’entreprise IMBAULT-ROUSSEAU pour la démolition de deux souches de cheminée à Allainville pour la somme de 566,90 €uros TTC.

* de l’entreprise IMBAULT-ROUSSEAU  pour la clôture du château d’eau de Faronville pour une somme de 356,41 €uros TTC.

* de l’entreprise Marc LAMBERT qui souhaiterait appliquer pour l’année 2003, une hausse de 3% sur les tarifs (des tontes de pelouse) appliquée en 2002. 
Le tarif horaire concernant le déneigement reste inchangé : 34,30 €uros H.T.

* Ets LACROIX et RUGGIERI pour inscrire deux membres du Comité des Fêtes à un stage d’artificier K3 pour une somme de 61 €uros TTC par personne.

* de l’entreprise BIRE pour l’élagage du marronnier et de l’épicéa devant le presbytère pour une somme de 328,90 €uros TTC.

  AFFAIRES DIVERSES :

- Le Conseil prend connaissance des propositions faites pour le programme de voirie 2003. La décision est repoussée, certains éléments devant être précisés.

- Révision du POS
Le Conseil Municipal réfléchit à l’opportunité d’ouvrir la procédure de révision du P.O.S. Elle pourrait par ailleurs, passer convention avec la SAFER pour la gestion des terres.

- Monsieur Le Maire fait part du courrier «Maison de la Beauce» dont le but est de faire découvrir les villages. Aucune suite n’est donnée à ce courrier devant l’absence de volontaire pour diriger la visite.

- Le Conseil réfléchit sur la possibilité d’intégrer la collection archéologique du Docteur POITEL dans le programme Leader Plus.

- Monsieur le Maire remercie au nom du Conseil, M et Mme LESECQ ainsi que tous les élus, bénévoles, et les participants du Canton qui permettent au SIVOM d’Outarville de recevoir le deuxième prix national du défi sportif.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.

A retenir de la réunion du 26 mars 2003

Le Conseil a approuvé le compte rendu de la séance précédente, puis examiné les points suivants.

Budgets Communaux
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal :

* maintient les taux des 4 taxes communales (9 voix pour - 5 voix contre)

soit : taxe d’habitation :           8,11 %

       - taxe foncière bâtie :                       11,51 %

       - taxe foncière non bâtie :                28,80  %           

       - taxe professionnelle :                  5,26 %

* Décide d’une reprise anticipée des résultats 2002 du budget communal, et des budgets annexes, eau, assainissement, lotissement «Les pièces d’Arconville».
Vu les tableaux A13 et A14 tirés du compte de gestion de l’exercice 2002, confirmant les résultats des comptes administratifs des budgets cités ci-dessus, les résultats se décomposent de la façon suivante :

a) Budget communal
   - excédent de fonctionnement :                  644 225,64 €
   - déficit d’investissement :                          62 413,52 €

b) Budget eau
     - excédent de fonctionnement :       351 063,13 €
     - excédent d’investissement :           85 873,14 €

c) Budget assainissement
     - excédent de fonctionnement :                  115 637,58 €
      - déficit d'investissement :                               12 414,84 €

d) Budget Lotissement "Les Pièces d’Arconville"
    - excédent d’investissement :              56 842,48 €

* Vote à l’unanimité les budgets primitifs 2003 qui s’équilibrent de la façon suivante :

a) Budget communal
     - dépenses de fonctionnement :            1 491 421 €
     - recettes de fonctionnement :              1 491 421 €
     - dépenses d’investissement :                 402 973 €
     - recettes d’investissement :                   402 973 €

b) Budget eau
     - dépenses de fonctionnement :             454 777 €
     - recettes de fonctionnement :               454 777 €
     - dépenses d’investissement :                272 861 €
     - recettes d’investissement :                  272 861 €

c)  Budget assainissement
     - dépenses de fonctionnement :           178 171 €
     - recettes de fonctionnement :             178 171 €
     - dépenses d’investissement :               48 829 €
     - recettes d’investissement :                 48 829 €

d) Budget lotissement «Les Pièces d’Arconville »
     - dépenses de fonctionnement :              76 224 €
     - recettes de fonctionnement :                76 224 €
     - dépenses d’investissement :                 76 224 €
     - recettes d’investissement :                   76 224 €

e) Budget lotissement «Terrain Mathieu»
     - dépenses de fonctionnement :            82 000 €
     - recettes de fonctionnement  :             82 000 €
     - dépenses d’investissement   :             82 000 €
     - recettes d’investissement  :                82 000 €

* Vote à l’unanimité l’attribution des subventions suivantes :

 DELIBERATIONS :

Le Conseil Municipal à l'unanimité décide de prescrire la révision du P.O.S. correspondant à l’élaboration d’un plan local d’urbanisme (P.L.U) sur l’ensemble du territoire communal conformément aux dispositions des articles L 123-6 et suivants du code de l’urbanisme.
 

        
 DEVIS :

Le Conseil Municipal :

a) Approuve le programme de voirie suivant :
- pose de bordures et caniveaux et reprise de trottoirs rue du Bac, côté pair depuis le virage de l’église jusqu’au 4, rue du Bac (Entreprise You-Sauvêtre pour 13 662,25 € H.T -
- hameau de Pontville : pose de bordures et caniveaux dans le premier virage et exécution d’une perte d’eau pour réception des eaux pluviales (entreprise You-Sauvêtre pour la somme de 12 685,28 € HT.
- aménagement de trottoirs sur le domaine public devant les anciennes pompes à essence (entreprise You-Sauvêtre pour la somme de 4 011,50 € H.T).
- Point à temps : Outarville :                2 400 € TTC
                       St Péravy :                 1 200 € TTC
                       Allainville :               1 200 € TTC
                       Teillay-le-Gaudin :      1 200 € TTC
                       Acquebouille :            1 200 € TTC

b) Approbation de principe des travaux au préau de Saint-Péravy - Monsieur LEHERISSE est chargé de recueillir des précisions sur le coût du chantier.

c)  Travaux d’élagage à Melleray (entreprise BIRE pour une somme de 328 € TTC).

  DOSSIERS EN COURS :

Le Conseil Municipal à l’unanimité après étude des dossiers a pris les décisions suivantes :

a) approbation de la proposition de convention faite par Agro-Développement pour la déshydratation et le compostage des boues de la station d’épuration d’Outarville, après étude faite par Messieurs BAZIN et BOULLIER.

b) approbation de la proposition de la numérisation du cadastre sous maîtrise d’oeuvre départementale.

c) de ne pas donner suite pour le moment à la possibilité de convention de concours technique avec la SAFER.

d) approbation du principe de restructuration globale du cimetière d’Outarville, lorsque le responsable de la société FINALYS Environnement aura présenté l’ensemble du projet à tous les membres du Conseil.
Dossier suivi par Messieurs THIBAULT et BOULLIER

 AFFAIRES DIVERSES :

- Monsieur MARCILLE fait un compte rendu de la remise des prix de Courir pour Curie.

- Monsieur le Maire fait le compte rendu des travaux préparatoires à l’élaboration de l’actualisation de la charte pour le second contrat de pays.

- Messieurs BAZIN et PICHON sont chargés de monter le dossier concernant la collection Poitel pour l’inscription au programme Leader Plus du contrat de Pays.

- Monsieur le Maire communique les dernières analyses d’eau qui confirment la parfaite qualité de l’eau distribuée (nitrate < à 2 mg/l; Fer : 58 µg/l ; plomb<5 µ/l).

- Monsieur le Maire communique un courrier des institutrices responsables du réseau d’aide aux enfants en difficulté (RASED) et précise que la commune a attribué au RASED une subvention de 173 €uros.

- Monsieur le Maire informe que suite à la loi MURCEF, les communes d’Outarville ne peuvent plus bénéficier de l’assistance technique à la gestion communale.

- Les réunions de la Commission de la Vie Communale pour élaborer le nouveau règlement de l’aquagym auront lieu très bientôt, ainsi qu’une réunion de la Commission de logement.

Tour de table :
Monsieur VILLARD a été saisi d’une demande d’instauration d’une zone 30 à Allainville. Il se charge de contacter la direction des routes départementales.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0 h.

A retenir de la réunion du 9 mai 2003

Le Conseil a approuvé le compte rendu de la séance précédente, puis examiné les points suivants :

 RESTRUCTURATION DU CIMETIERE :

Le Conseil prend connaissance du courrier de l’entreprise FINALYS Environnement indiquant qu’il s’agit d’une réactualisation de proposition.
Les conseillers s’étonnent de la stricte équivalence des deux propositions et concluent qu’il y a  peut être une erreur de courrier.
Le maire prendra l’attache de la société pour éclaircir ce problème.
Le conseil décide de surseoir à décision.
En ce qui concerne la réalisation d’un nouvel ossuaire, il est décidé de demander plusieurs devis.
La décision définitive sera prise au prochain conseil.

 GARDERIE PERI-SCOLAIRE :

Le questionnaire d’enquête proposé par le docteur PECHARD est approuvé à l’unanimité. Il sera proposé aux parents d’élèves dès le mois de mai.
En fonction des réponses obtenues, le conseil réfléchira aux moyens d’encadrement.

 TRAVAUX ET MATERIEL COMMUNAL :

- Messieurs MARCILLE et VILLARD continuent à étudier l’acquisition d’un nouveau tracteur et d’une remorque pour la commune ainsi que la cession des deux anciens tracteurs.

- Le devis de l’entreprise Rousseau pour une porte tôlée deux vantaux pour les bâtiments de Faronville est approuvé pour la somme de 1 282,11 € TTC.

 DELIBERATIONS :

Sont approuvées à l’unanimité les décisions suivantes :

1) - Le remboursement d’un montant de 4 425,79 € par Groupama en raison d’un ajustement de contrat.

2) - l’admission en non valeur de factures d’eau :  un montant de 13,10 € au titre de l’année 1999 et un montant de 43,24 € au titre de l’année 1998.
Les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 654 de budget de l’eau..

3) - La location du logement communal de Faronville pour un loyer mensuel de 330 € à compter de 01 juin 2003.

4) - l’avenant  d’actualisation du prix des prestations d’aide au contrôle des installations d’assainissement non collectif neuves proposé par le Conseil Général.

5) - l’approbation du schéma de zonage d’assainissement tel qu’il a été exposé en réunion public par le cabinet SEAF. Il est demandé aumaire de prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en enquête publique de ce schéma.

6) - L’attribution d’une subvention spéciale de 525 € au Cercle Amical d’Outarville pour permettre le traitement chimique des courts de tennis.

      AFFAIRES DIVERSES :

1) - Messieurs BOULLIER et BARONNET font un compte rendu de l’étude faite pour l’équipement de la salle informatique du groupe scolaire. Les devis nécessaires seront demandés.

2) - Le maire informe le conseil de la réception par le Conseil Général de l’adhésion des communes d’Outarville au projet départemental de numérisation du cadastre.

3) - Le conseil prend connaissance de l’inspecteur d’académie relatif à la sécurité de l’école primaire et étudiera la possibilité d’installer une sonnette intérieure. Le devis sera demandé.

4) - Monsieur MARCILLE fait un compte rendu de la réunion de chantier de Faronville.

5) - Le maire et monsieur PICHON font un compte rendu de la réunion  avec les membres de la Société Archéologique au sujet de la collection Poitel.
Les travaux d’expertise débuteront le 17 mai.

6) - Le maire fait un compte rendu de l’avancement des travaux du Syndicat de Pays pour l’actualisation de la charte.

7) - Le centre aéré d’été aura lieu du 07 juillet au 01 Août 2003.

8 ) - Le conseil réfléchit à l’implantation d’un stationnement réservé « handicapé » dans le centre bourg d’Outarville.

 SIVOM DU CANTON D'OUTARVILLE :

Le maire informe les membres du conseil de son élection à la présidence du SIVOM du canton et des orientations qu’il souhaiterait développer. Il remercie les maires délégués pour leur total soutien, et leur parfaite compréhension de l’intercommunalité telle qu’elle est vécue quotidiennement dans les communes associées d’Outarville.
Il souhaite évidemment que la même harmonie préside aux travaux du SIVOM.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15.

Prochain conseil jeudi 05 juin 20 heures 30, mairie d’Outarville.

A retenir de la réunion du 5 juin 2003

Le Conseil a approuvé le compte rendu de la séance précédente, puis examiné les points suivants :

 DELIBERATION :

Le Conseil après avoir délibéré, décide à l'unanimité, d'étendre les compétences de la régie du BAFN aux produits résultant de l'activité "Aquagym".

 DEVIS :

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte les devis suivants :

- Restructuration du cimetière d'Outarville avec reprise de 70 concessions pour 28 822 € HT par l'entreprise Finalys Environnement

- Construction d'un nouvel ossuaire pour 4 575,25 € HT par l'entreprise Pinturier

- Construction d'un nouveau caveau provisoire pour 1 003,34 € HT par l'entreprise Pinturier

- Acquisition d'un abri bus d'une capacité de 10 personnes pour Allainville en Beauce pour 2 110 € HT

- Dossier de demande d'autorisation de lotir et travaux d'implantation des lots pour 4 825 € HT par le cabinet Géomexpert

- Création d'un nouveau branchement d'alimentation en eau potable pour les locaux communaux d'Acquebouille pour 1 067,50 € HT par l'entreprise Exeau TP

- Acquisition d'une machine à laver pour le groupe scolaire pour un montant de 376,25 € HT.

 DOSSIERS EN COURS D'ETUDE :

- Monsieur MARCILLE fait le point sur les possibilités d'acquisition d'un tracteur et d'une remorque tribenne par les employés communaux

- Monsieur BOULLIER présente les diverses possibilités pour l'acquisition d'une armoire ignifugée pour le secrétariat

- Monsieur le Maire précise qu'il faudra envisager des aménagements de locaux pour le secrétariat et les salles d'archives pour la mairie d'Outarville

- Monsieur présente l'avant projet technique sur les possibilités d'implantation de feux tricolores à Acquebouille

- Le parc communal ne pourra être rendu au public qu'après apport de terre.

 REUNIONS EXTERIEURES :

- Monsieur le Maire fait un compte rendu des travaux du Syndicat de Pays pour l'établissement du deuxième contrat de Pays. La commune ayant réalisé une opération "Cœur de Village" en réhabilitant l'ancienne gendarmerie, pourrait proposer au Syndicat de Pays un dossier d'aménagement d'entrée de bourg pour renforcer la sécurité des piétons et cyclistes.

- Les comptes rendus des réunions avec l'animatrice du programme Leader Plus au sujet de la collection Poitel, avec Monsieur ESCASSUS (DDE) au sujet du lotissement et du P.O.S., de la réunion sur l'assainissement non collectif organisée par l'A.M.I. à Pithiviers, sont faits par les membres du conseil ayant représenté la commune.

  AFFAIRES DIVERSES :

1) - Aquagym
Monsieur BARONNET fait le compte rendu de la réunion de la vie communale et donne lecture de la proposition de règlement de l'Aquagym.
Après un tour de table, les membres du conseil décident :
   - de créer une carte d'adhésion à tarif modulable, propre à l'activité "Aquagym" 
   - de créer une carte nominative donnant accès à 10 séances et d'un prix unique de 20 €
   - d'adopter le règlement intérieur proposé.

2) - Mise aux normes du château d'eau de Faronville
Monsieur le Maire présente l'avant projet établi par la DDAF du loiret pour la réhabilitation du réservoir d'Acquebouille - Faronville.
 Le montant de l'opération est estimé à 127 000 € HT
Le conseil approuve l'avant projet, désigne la DDAF du Loiret comme maître d'œuvre, autorise le maire à signer et à solliciter les subventions aux taux le plus élevé auprès du Conseil Général et de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.

3) - Subvention d'aide à la voirie
Monsieur le Maire communique les subventions attribuées à Outarville pour l'année 2003 :
  - 6 697 € au titre de l'aide à la voirie communale pour les travaux rue du Bac et rue du Colombier
   - 7 585 € au titre du produit des amendes de police pour les travaux du hameau de Pontville.

4) - Stationnement réservé handicapé
Après un tour de table, la place de stationnement réservé aux personnes handicapées est fixée à proximité du centre socio culturel. Monsieur le maire est chargé de prendre les arrêtés de voirie nécessaires.

5) - Salle informatique du groupe scolaire
Messieurs BARONNET et BOULLIER font le point sur l'avance du dossier

6) - Récompenses scolaires aux élèves de CM2
Comme chaque année, les élèves rentrant en 6ème recevront soit un dictionnaire encyclopédique, soit un atlas des collèges, offert par le conseil municipal.
Ils seront remis aux enfants lors de la kermesse des écoles du 14 juin 2003.

7) - Stages artificiers
Les deux membres du comité des fêtes, ayant réussi leur formation pour le tir d'artifice de catégorie K3, souhaiteraient se perfectionner et suivre une formation K4.
Le conseil décide de financer cette formation, comme la précédente.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 01 heure.