COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2009

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 29 mai 2009, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie d'Outarville, le 09 juin 2009 à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur Emmanuel HERVIEUX, Maire.

Étaient présents : Mrs Emmanuel HERVIEUX, Patrick DAVID, Michel CHAMBRIN, André VILLARD, Christian MARCILLE, Thierry PICHON, Gérard BAZIN, Christophe MENAGER, Bernard GUERTON,

Mmes Christiane BERTHEAU, Chantal IMBAULT, Priscilla MALLET, Véronique TROUTIER, Isabelle MARQUES

Absent excusé : Mr Pierre COISNON

Monsieur Christophe MENAGER a été nommé secrétaire de séance.

Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, le Conseil Municipal a examiné les points suivants :

I - DELIBERATIONS :

Suite aux exposés du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

1. De voter des décisions modificatives sur le budget communal, le budget eau et le budget assainissement.
2. De verser une subvention exceptionnelle de 1 177,00 € à l'association Familles Rurales d'Outarville, suite au vide greniers organisé par cette dernière (Mesdames Christiane BERTHEAU et Isabelle MARQUES, membres de l'association, ne participent pas au vote).
3. De modifier le système du repas de la Route du Blé. Cette année un pique-nique sera organisé avec une participation :

- Adultes et enfants de plus de 12 ans 12,00 €

- Enfants de 4 à 12 ans inclus 6,00 €

(inscriptions en Mairie jusqu'au 24 juin inclus)

4. De reconduire le principe du repas du 14 juillet, mais en modifiant le contenu du plateau. La participation demandée aux adultes et aux enfants de plus de 12 ans est de 6,00 €, gratuit pour les enfants de moins de 12 ans, la boisson est offerte par la Municipalité (inscriptions en Mairie d'Outarville).

II - DEVIS :

A - Les membres du conseil ont adopté, à l'unanimité, les devis suivants :

1. Fourniture de rideaux pour la cantine par la société MONDIAL TISSUS pour un montant de 611,59 € HT.
2. Fourniture de matériel sécurisé pour les agents techniques par l'entreprise MOLVEAUX ET DEPIGNY pour un montant de 835,00 € HT.
3. Confection et pose de rideaux pour la salle de conseil de la Mairie par la société DECORS ET MAISON pour un montant de 4 229.75 € HT
4. Préparation et application de patines sur la porte d'entrée de la Mairie par la société DECORS ET MAISON pour un montant de 342,00 € HT.

B - Les membres du conseil n'ont pas retenu en l'état les devis suivants :

1) Devis IMBAULT-ROUSSAULT pour la réfection de la salle paroissiale. La commission des travaux doit se réunir pour examiner les travaux qui peuvent être envisagés, ou trouver une solution alternative à l'utilisation de cette salle.

2) Devis de la Lyonnaise des Eaux pour la réparation de la canalisation et le remplacement de la vanne de vidange du réservoir d'Epreux. Ces travaux n'ayant pas été budgetés sur 2009, ce programme sera revu en 2010.

III - DOSSIERS EN COURS

Zone de saint-Péravy

Le projet est en cours

Salle des Associations

Une réunion avec Monsieur MONDINE est prévue le 11 juin

III - AFFAIRES DIVERSES

1. Monsieur MARCILLE fait le point sur les raccordements en plomb.
2. Monsieur HERVIEUX informe les conseillers que la signature de la vente du garage de Teillay aura lieu le 24 juin prochain,
3. Monsieur HERVIEUX fait part des remerciements des résidents de la Maison de Retraite pour la subvention accordée pour le minibus adapté aux fauteuils roulants.
4. Monsieur HERVIEUX informe les conseillers qu'ils sont invités à participer à une réunion organisée par la Chambre d'Agriculture le 22 juin sur l'agriculture Bio.
5. Madame REY de la Caisse d'Allocations Familiales a contacté le secrétariat de Mairie concernant la création d'une association "Femmes d'Espoir", le Conseil Municipal donne son accord pour que le siège social soit à la Mairie d'Outarville.
6. Le Conseil général du Loiret, en partenariat avec la DRAC, l'INRAP et l'ARCOUR organise une exposition archéologiques au château de Chamerolles du 19 septembre 2009 au 15 mars 2010 "Aux origines du Loiret". Des visites gratuites à destination des centres de loisirs et des associations sont prévues, les formulaires de pré inscription sont à retirer en mairie le plus rapidement possible pour une bonne organisation.
7. Monsieur HERVIEUX donne lecture d'un courrier de Madame LESECQ concernant son souhait de ne plus s'occuper de la bibliothèque.
8. Mesdames TROUTIER et MARQUES présentent au Conseil le projet de règlement pour la location des salles communales, chaque conseiller est invité à étudier ce projet.
9. Le Conseil décide la suppression des permanences des communes associées du 29 juin jusqu'au 7 septembre 2009. Reprise des permanences à compter 7 septembre seulement sur rendez-vous pris auprès du secrétariat
10. Monsieur le Maire fait part aux conseillers d'un courrier d'un résidant des communes associées sur le vol de plusieurs chiens. Les habitants sont invités à faire preuve de vigilance.
11. Monsieur HERVIEUX fait part d'une demande concernant des travaux d'accessibilité au terrain de tennis.

IV - REUNIONS EXTERIEURES

Les conseillers sont invités à participer aux réunions suivantes :

• Assemblée générale du C.A.O. : le 18 juin à 20 h 30.
• Réunion d'information sur la nouvelle réglementation pour les établissements recevant du public organisée par la Sous-Préfecture le 22 juin à 17 h à Pithiviers
• Assemblée générale de l'UDMR le 26 juin à Saint Denis de l'Hôtel

III - TOUR DE TABLE

1. Monsieur BAZIN soumet le problème de la friteuse qui ne fonctionne plus. Un courrier sera adressé aux associations concernant le rachat éventuel d'une friteuse.

2. Monsieur BAZIN souhaiterait qu'une réunion initiale de coordination des concessionnaires des différents réseaux soit organisée avant le début des travaux pour chaque dépôt de permis de construire.

3. Monsieur BAZIN propose d'essayer un éclairage écologique pour l'éclairage public de Saint Péravy et Teillay.

4. Une étude sur les gouffres va être réalisée afin d'éviter les problèmes d'inondations pendant les orages.

5. L'avis de la DDASS sera sollicité pour un problème d'insalubrité dans une commune associée.

6. Monsieur MARCILLE fait part des soucis d'inondations chez un particulier suite aux travaux effectués.

7. Monsieur MARCILLE fait un compte rendu sur la réunion qui a eu lieu à Pithiviers sur la sécurité des routes départementales et notamment à Acquebouille

8. Madame TROUTIER signale le désherbage qui n'est pas effectué, Clos de la Fontaine, sur les trottoirs qui ne sont pas en enrobé.

9. Madame MALLET fait un compte rendu du forum "Regard sur la zone d'emploi de Pithiviers" qui a eu lieu le 15 mai dernier à Pithiviers.

10. Madame MALLET demande si le chemin venant de la Maison de Retraite pourrait être rendu plus carrossable.

11. Monsieur DAVID fait un compte rendu de la visite communautaire au Bréau chez Monsieur DUFOUR. Par ailleurs, une solution a peut-être été trouvée pour l'ancienne lame de déneigement conservée à Epreux.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00 heure.